Guide audit

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  • Publié le : 28 novembre 2010
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1. Prise de Connaissance et Analyse Générale des Risques
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I- PRISE DE CONNAISSANCE ET ANALYSE
GENERALE DES RISQUES POTENTIELS
Cette phase constitue un préalable nécessaire pour l'orientation efficace des travaux sur les zones de risque les plus saillantes. Elle présente, dans sa consistance, les mêmes caractéristiques que dans la démarche de l'audit financier et comptable ( [1] ).
Ellese base ainsi sur l'approche ci-après :
- L'identification des aspects significatifs - au regard de la fiscalité - qui caractérisent les activités de l'entreprise, son environnement législatif et réglementaire, sa structure d'exploitation, ses liens économiques avec d'autres entités nationales - groupe ou hors groupe- et internationales...
- La connaissance des opérations exceptionnelleseffectuées durant les exercices non prescrits et qui demandent un traitement spécifique sur le plan fiscal (opérations sur le haut de bilan, conventions juridiques de longue durée, fusion, scission, cession partielle d'actif) ou qui caractérisent l'exploitation durant cette période (extension d'activité au plan géographique, intégration de nouvelles activités, création de brevets, marques, rechercheappliquée...).
- L'appréciation globale de l'organisation et du contrôle interne afin de se faire une idée sur les zones de risque les plus significatives qui peuvent remettre en cause :
- l'exhaustivité des opérations enregistrées par rapport à celles traitées ;
- la réalité et l'appartenance à la société de ces opérations, ainsi que leur bonne
justification, évaluation et inscription dans labonne période.
Le réviseur fiscal dispose d'une panoplie de techniques qui permettent d'appréhender la connaissance recherchée. Nous en citons ci-après les plus essentielles, étant entendu qu'il doit dans tous les cas revenir aux dossiers d'audit existants afin d'en prendre connaissance et les compléter à travers les approches suivantes :
- Entretiens avec les dirigeants et responsables comptableset financiers : Le but de ces entretiens est d'appréhender toutes les décisions prises par le management susceptibles d'engendrer un traitement spécifique en matière fiscale.
- L'analyse de la documentation interne et externe : Elle a pour objectif de compléter le recensement et de justifier les opérations significatives qui génèrent un traitement fiscal spécifique ; le réviseur s'informant enparticulier sur les choix fiscaux pris par la société et leur évolution, ainsi que sur leurs références légales ou conventionnelles qui le permettent.
- L'examen analytique : Il vise, pour l'essentiel, l'examen des tendances, dans le temps, pour faire ressortir ainsi bien les anomalies que les changements de décisions et choix, aussi bien au niveau de la gestion du patrimoine que de l'exploitationde l'entreprise.
La synthèse de ces premiers travaux conduit à établir une liste des risques potentiels les plus importants et, en corollaire, à cibler les travaux de contrôle nécessaires d'effectuer sur la comptabilité, le suivi des obligations légales et la détermination du résultat fiscal pour évaluer concrètement ces risques.
1. Identification des domaines significatifs :
L'objectif visé parcette étape est donc de recenser tous les aspects qui méritent une attention particulière de la part du réviseur fiscal en considération du risque fiscal significatif qui peut caractériser ces aspects et qui ont trait pour l'essentiel aux domaines suivants :
- Situation juridique de l'entreprise et son appartenance éventuelle à un groupe.
- Natures d'activité, lieux et modes d'exercice.
-Réglementation fiscale et sectorielle applicable.
- Principaux contrats structurant les activités de l'entreprise (investissement, financement, approvisionnement, commercialisation, logistique...).
- Mode d'organisation générale.
2. Connaissance des opérations exceptionnelles :
L'auditeur s'appuie également sur la connaissance des opérations exceptionnelles intervenues durant les exercices non...
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