de la maîtrise d’ouvrage publique

guide

un petit équipement publiC mise à jour juin 2012
ISBN 2-9512793-0-2 Dépôt légal 2ème trimestre 1998

Construire ou réhabiliter

¸à Qui Ce dOCuMeNT eST-iL deSTiNé ?

présentation du doCument

Ce document est destiné aux Maîtres d’Ouvrage Publics occasionnels, c’est-à-dire à ceux qui réalisent exceptionnellement une opération de construction et qui ne disposent donc pas des compétences administratives et techniques ni de l’expérience nécessaires à son bon déroulement. Il ne s’adresse pas aux spécialistes, qui n’y trouveront pas les réponses aux questions très précises qu’ils peuvent se poser. Il ne concerne pas les opérations complexes, faisant appel à des procédures lourdes telles qu’un concours d’architecture, ou exceptionnelles telles que la conceptionréalisation. On y traitera «d’opérations moyennes», c’est-à-dire d’opérations de construction ou de réhabilitation réalisées par la Maîtrise d’Ouvrage Publique pour son propre compte, qui ne nécessitent pas de concours d’architecture, et font appel à des techniques courantes. En d’autres termes on s’intéressera à l’immense majorité des opérations des communes.

¸COMMeNT eST-iL ORgANiSé ?
Il présente successivement : 1. une description succincte du déroulement de l’enchaînement des différentes étapes d’une opération, ainsi qu’un calendrier. 2. une série de fiches décrivant plus en détail : • l’Ouvrage Public et ses particularités, • les acteurs, leurs missions et leurs obligations respectives, • les différents types de contrats liant les acteurs, • les études et les procédures. Les causes d’échec les plus fréquentes sont signalées, ainsi que les principales conditions à réunir pour assurer la réussite de l’opération.

¸ COMMeNT PeuT-ON L’uTiLiSeR ?
On peut l’utiliser de plusieurs façons : 1. En faire une lecture exhaustive, du début à la fin, méthode la plus fastidieuse; celle-ci ne présente que peu d’intérêt, compte tenu du délai de réalisation du projet,