Guide du contorleur

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 11 (2555 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 12 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
DIRECTION GENERALE Dakar, août 2003.

CONTROLE GENERAL / JJC

PREMIERE PARTIE Principes généraux du Contrôle Interne

DEUXIEME PARTIE Les différentes actions du Contrôle Interne

TROISIEME PARTIE Finalité et périodicité du Contrôle Interne

PREMIERE PARTIE

PRINCIPES GENERAUX DU CONTROLE

1.1 Définition de lafonction Contrôle Interne.

1.2 Eléments du système du Contrôle Interne.

1.3 Structure du Système de Contrôle Interne

1.4 Domaine d’intervention du Contrôle Interne
________

1.1- DEFINITION DE LA FONCTION CONTROLE
Ensemble de dispositifs mis en place en vue de :

- GERER LE « RISQUE »
- PRESERVER LES ACTIFS DE TOUS TYPES
- MAINTENIR UNESITUATION EQUILIBREE
- ASSURER UNE RENTABILITE SUFFISANTE
- ATTEINDRE LES OBJECTIFS ASSIGNES A L’ENTREPRISE CONFORMEMENT AUX OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET DEONTOLOGIQUES
- PERMETTRE LA CROISSANCE DE L’ENTREPRISE
- CONSERVER L’INDEPENDANCE DE L’ENTREPRISE

Ces dispositifs doivent être adéquats au regard de la nature de l’activité, de la taille, à l’implantation et aux risquesde différentes natures auxquels la banque peut être exposée tels que :
• Les risques de crédit,
• Les risques de marché,
• Le risque de taux d’intérêt global,
• Le risque de liquidité,
• le risque de règlement,
• Le risque opérationnel,
• Le risque juridique.

Ce système doit tendre vers l’instauration des conditions optimales de sécurité, de fiabilité etd’exhaustivité. Il doit permettre de vérifier que :

• Les opérations, l’organisation et les procédures sont conformes à la réglementation et aux lois, aux normes et usages professionnels et déontologiques et aux orientations de la Direction Générale.
• Les procédures de décision, prise de risques, les normes de gestion, notamment « limites » sont strictement respectées
• L’informationcomptable et financière soit de bonne qualité
• Les conditions d’évaluation, d’enregistrement, de conservation et de disponibilité de cette information, notamment en garantissant l’existence de la piste d’audit
• La qualité des systèmes d’information et de communication.

1.2- ELEMENTS DU SYSTEME DE CONTRÔLE INTERNE

Les éléments permettant de mettre en œuvre un système de Contrôlecomprennent :

DES ELEMENTS STRATEGIQUES

- ADOPTION DE POLITIQUES DE GESTION ADAPTEES

- FIXATION D’OBJECTIFS QUANTITATIFS, QUALITATIFS, DE RENTABILITE

- LIMITATION DES RISQUES (FIXATION DE PLAFONDS)

- MAINTIEN DES EQUILIBRES FINANCIERS ET SOCIAUX

DES ELEMENTS OPERATIONNELS

- CHOIX D’UNE ORGANISATION DYNAMIQUE DEFINISSANT CLAIREMENT LESRESPONSABILITES ET LES POUVOIRS

- REUNION DES COMPETENCES NECESSAIRES A L’ACCOMPLISSEMENT DES OBJECTIFS

- MISE EN ŒUVRE D’UN SYSTEME DE DELEGATIONS CONTRIBUANT A GERER LE « RISQUE », A MOTIVER LES INTERVENANTS, A EN CONTRÔLER LES ACTIONS

DES ELEMENTS DE CONTRÔLE

- SEPARATION DES TÂCHES OU DES FONCTIONS

- PROCEDURES

- SYSTEME D’INFORMATION COMPTABLE,FINANCIER ET DE GESTION DES RISQUES

- ADOPTION DE MESURES ET D’ATTITUDES DE PREVENTION DES RISQUES

-

1.3- STRUCTURE DU SYSTEME DE CONTRÔLE INTERNE

Il convient de se doter de dispositifs permettant :
1.Un contrôle permanent garantissant pour les opérations réalisées et la surveillance des risques :
• La régularité
• La sécurité
• Lavalidation
2.Un contrôle selon une périodicité adaptée et exercé par le Contrôle portant sur :
• La régularité et la conformité des opérations
• Le respect des procédures
• L’efficacité des contrôles opérationnels
• L’adéquation de ces contrôles.
3.Une stricte indépendance doit être instaurée entre les unités chargées, pour chaque opération, des...
tracking img