CREER UNE STRUCTURE D’ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
DANS LES BOUCHES DU RHONE

POUR COMMENCER :
Quel mode d’accueil ?
Quel mode de gestion ?

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1ère étape : Etablir un diagnostic et un cahier d’intention
A. Concevoir un projet d’accueil de la petite enfance : quelques préalables
B. Vers la réalisation d’un primo-diagnostic : le recueil d’éléments du contexte et la mobilisation des partenaires locaux
C. La mobilisation des partenaires institutionnels
D. La finalisation du cahier d’intention

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2ème étape : Concevoir l’espace d’accueil
A. Un outil pour la conception et la concertation
B. Les principes de la conception
C. Dimensions globales des structures
D. L’organisation des espaces
E. Les étapes d’avancement d’un projet

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P. 30

3ème étape : Financer
A. Le fonctionnement
B. L’investissement

P. 34
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P. 42

4ème étape : Développer un projet d’accueil
A. L’organigramme du personnel
B. Le projet d’établissement
C. Le règlement de fonctionnement

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5ème étape : Obtenir l’autorisation d’ouverture … et démarrer
A. Constitution du dossier d’agrément
B. Le Retroplanning d’ouverture d’un EAJE

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6ème étape : Evaluer
A. Que va-t-on évaluer ?
B. Que faire de cette évaluation ?

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CONCLUSION

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ANNEXES
A. Textes de référence
B. Glossaire
C. Prix plafonds et montant PSU 2012
D. Actions éligibles au Contrat enfance Jeunesse et prix plafonds 2012
E. Barème CNAF des participations familiales
F. Principales institutions et coordonnées

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w Service Enfance de la Commune w Conseil Général 13 - SMAPE w CAF 13 et/ou MSA w Gestionnaires, RAM, LAEP,
PMI, associations, écoles...

w Architecte conseil w Conseil Général 13 - Service des Modes d’Accueil de la
Petite Enfance w CAUE

ETABLIR UN DIAGNOSTIC
ET UN CAHIER
D’INTENTION

CONCEVOIR
L’ESPACE D’ACCUEIL

FINANCER

DEVELOPPER UN PROJET
D’ACCUEIL

w CAF 13