Guide méthodologuique et réglementaire de l'organisaion d'une randonnée
Introduction
Ce guide méthodologique regroupe les informations indispensables et pratiques dont les membres d‛une association doivent prendre connaissance avant de se lancer dans l‛organisation d‛une randonnée. En effet, le non repect de la réglementation peut amener à l'annulation de la randonnée ou à des pénalités pour non respect de l‛environnement. La randonnée pédestre est une activité sportive se pratiquant en pleine nature, ou dans tout autre milieu, sur tout cheminement, dans le respect des lieux traversés. C‛est un rassemblement ouvert au public qui ne donne pas lieu à un classement des participants. C‛est donc aussi une activité de découverte permettant une connaissance de l‛environnement et du patrimoine. Toutes les randonnées pédestres doivent être organisées et encadrées par des bénévoles de l'association.
-> Organisation d‛une manifestation sportive ne comprenant pas de véhicule terrestre à moteur, sur une voie ouverte à la circulation publique : La réglementation (article R.331-13 du Code du sport et arrêté du 1er décembre 1959 portant application du décret n°55-1366) impose de remplir une déclaration si : •La manifestation ne comporte pas de classement en fonction de la vitesse pratiquée; •La manifestation prévoit des points de rassemblement ou de contrôle de plus de vingt véhicules sur la voie publique ou ses dépendances. -> Pourquoi créer une association pour organiser la randonnée?
Règlementation applicable:
En animant des randonnées, sans être constituée en association, une personne engage sa responsabilité au même titre qu‛un animateur dans une association mais elle est directement responsable, sur son propre patrimoine (art. 1382 du code civil). Il n‛y a pas d‛association pour assumer la responsabilité et mettre en œuvre l‛obligation de sécurité. En encadrant des randonnées, même sans être un organisme officiel, on devient animateur de la randonnée,