Guide sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers

Juin 2015

Sommaire

03
Préface
04
Contexte et objectifs
06
Pistes de réflexion 06
Pertinence
10
Cohérence et lien avec la communication financière 11
Lisibilité
15
Annexe 1
17
Annexe 2 18
Pertinence
28
Cohérence et lien avec la communication financière 34
Lisibilité

02

Guide de l’AMF sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers

Le volume des annexes et les difficultés liées à leur lecture ont à maintes reprises été relevés. Ce Guide sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers est donc bienvenu. Il vient compléter les propositions et recommandations faites par l’ANC à partir de 2010.

Rendre l’information financière plus pertinente, plus cohérente et plus lisible constitue un objectif permanent et de longue haleine. Régulateurs et normalisateurs s’efforcent de travailler conjointement pour aider les sociétés à atteindre ce résultat. Les émetteurs trouveront dans ce guide des orientations pour les aider à tendre vers cet objectif.

Patrick de Cambourg,
Président de l’Autorité des normes comptables

Gérard Rameix,
Président de l’Autorité des marchés financiers

Préface

Le présent guide élaboré par l’AMF propose aux entreprises des pistes concrètes en vue d’améliorer leurs états financiers.

 une implication des organes de gouvernance et des comités d’audit pour les évolutions les plus importantes ;

La CNCC encourage pleinement cette initiative de l’AMF et les efforts des entreprises, qui sont de nature à améliorer l’information financière et à favoriser la compréhension des états financiers par l’ensemble des parties prenantes (et notamment les actionnaires, investisseurs, prêteurs, analystes, etc.).

 une approche concertée entre ces entreprises et leurs commissaires aux comptes ;

Pour les entreprises qui s’engageraient dans un processus d’amélioration des états financiers à travers une évolution de l’annexe, cette