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3549_00_PTitre Page III Mardi, 6. juillet 2004 4:03 16

Gérard KARSENTY

GUIDE PRATIQUE
DES VRD ET
AMÉNAGEMENTS
EXTÉRIEURS

© Groupe Eyrolles, 2004,
ISBN : 2-212-11444-3

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3549_00_TDM.fm Page VII Mardi, 6. juillet 2004 4:08 16

SOMMAIRE
Chapitre 1 • Les études
1.

La définition des travaux ........

2.
2.1.
2.2.
2.3.

La réglementation .....................
Les plans locaux d’urbanisme .
Les plans d’occupation des sols
Les zones d’aménagement concerté ........................................
Les lotissements ........................
La copropriété horizontale.......
Le permis de démolir..................
Le permis de construire............
Les établissements recevant du public.........................................
Les installations classées.......
Les terrains de caravanage et de camping permanents......
L’étude d’impact .........................
L’enquête publique ......................
Les servitudes administratives ou servitudes d’utilité publique
Les zones de protection du patrimoine architectural urbain.............................................. Les conditions rendant un terrain constructible ...........
La salubrité des immeubles et des agglomérations..............
Les intervenants.........................
La passation des marchés......
L’assurance des ouvrages d’infrastructure ..........................

2.4.
2.5.
2.6.
2.7.
2.8.
2.9.
2.10.
2.11.
2.12.
2.13.
2.14.

2.15.
2.16.
2.17.
2.18.
2.19.
3.
3.1.

Les études ...................................
Les hypothèses de travail........

1
2
4
4
10
10
11
14
14
14
16
16
17
18
19
19

20

3.2. Les démarches administratives 33
3.3. Les études proprement dites 33

Chapitre 2 • Les travaux préparatoires 1.
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.

Les travaux de démolition et de déconstruction ..............
2.1. Le travail manuel........................
2.2. La