PROCEDURE PENALE

 HISTORIQUE

La procédure pénale est un problème qui date de l’origine des temps puisque première forme de justice pénale = justice pénale privée mais qui était quand même de nature collective et qui consistait à abandonner l’individu au clan lésé : abandon noxal.
Cet abandon était soit définitif soit temporaire et c’était le clan offensé qui allait décider de la peine à appliquer à l’individu (pouvait aller de l’esclavage, châtiment corporel, mort)

Progressivement les civilisations ont tenté de faire accepter aux populations une certaines proportionnalité de la peine par rapport à l’agissement fautif : ça a été la première tentative de prise en main de la peine par les pouvoirs dirigeants
La plupart de ces exemples de proportionnalité on els trouve dans les textes sacré (loi du talion, l’émergence de la charia avec des châtiments déterminés en fonction de la faute commise)

Du point de vu de la France, la justice pénale a d’abord été complètement éclatée entre les mains des seigneurs, ecclésiastique et justice royale : a perduré jusqu’à l’Ancien Régime + un peu pendant la Restauration reprise de justice seigneuriale mais complètement aboli avec le IInd Empire et IIIe République La justice criminelle sous l’AR et l’Epoque médiévale appartenait principalement au Roi mais ne voulait pas dire que les individus étaient mieux traité que par les seigneurs ou l’église parce qu’il y a quand même quelque chose qui a toujours été : la peur de commettre une erreur judiciaire  cette peur avait organisé tout un système : celui de l’obtention de l’aveu. Dans ce cas on est sur de condamné un criminel
L’aveu est donc devenu la reine des preuves et tout a été mis en place dans la procédure pénale pour faire avouer les individus soupçonnés d’avoir commis des infractions.

On est donc passé d’un système de jugement de Dieu et d’ordalies. La suite de ces jugements a été la légalisation de la torture qui a été