Théories de droit public [modifier]
Normativisme et pyramide des normes [modifier]

Hans Kelsen est le fondateur de l'école normativiste et à l'origine de la théorie dite de la pyramide desnormes. Cette théorie vise à donner une base objective et laïque à l'ordonnancement des différentes sources du droit, assurant ainsi une explication rationnelle au principe de hiérarchie des normes. Leprincipe fondamental de cette théorie s'appuie sur l'idée de conformité. Ainsi, la norme inférieure valide ne peut être contraire à la norme qui lui est immédiatement supérieure. Si tel est le cas, uncontentieux pourra aboutir à l' « annulation » ou la « correction » de la norme inférieure contraire invalide.

Cette considération théorique a permis d'expliquer et de favoriser l'émergence ducontrôle de constitutionnalité dans les pays occidentaux dans lesquels cette pratique était inconnue, notamment en Europe. Les États-unis pratiquaient ce type de contrôle depuis le début du XIXe siècle (voirMarbury v. Madison).

Au sommet de la pyramide, l'auteur place une norme hypothétique fondamentale, qu'il désigne par Grundnorm. Cette dernière assure la cohérence de l'ensemble au prix néanmoinsd'un recours à une fiction juridique. Le caractère hypothétique de cette norme a fait dire à ses détracteurs que l'auteur n'avait pas pu se détacher des postulats du droit naturel selon lesquels lalégitimité du droit découle de la divinité ou de la Nature elle-même.

Conscient de ces critiques, Kelsen a procédé à d'importants remaniements de sa théorie si bien que l'on distingue généralement deuxtemps dans son œuvre : avant l'exil américain et après ce dernier.
Le juge aiguilleur [modifier]

Selon Kelsen, le juge constitutionnel n'a pas pour vocation d'instaurer un gouvernement des juges,dans lequel sa censure de la loi lors du contrôle de constitutionnalité aurait des aspirations politiques. Au contraire, le juge n'est là que pour indiquer au législateur que, lorsqu'il y a... [à continuer]

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(2010, 04). Hans kelsen. Etudier.com. Récupérée 04, 2010, à partir de http://www.etudier.com/dissertations/Hans-Kelsen/26023.html

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