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PROCÉDURE

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AUDITS QUALITÉ INTERNES

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1. OBJET Cette procédure a pour objet de définir l'organisation, la planification, la réalisation et le suivi des audits qualité internes couvrant l'ensemble des activités du Système de Management de la Qualité (SMQ) de l'entreprise. 2. FINALITE DE LA PROCÉDURE Le but des dispositions prévues dans la présente procédure est d'assurer : a) une surveillance efficace du SMQ, en particulier vérifier : - sa conformité à la norme ISO 9001 - sa mise en œuvre effective - son efficacité - son entretien, évolution / amélioration, b) la correction des écarts et/ou l'amélioration du SMQ identifiés lors des audits, c) l'information pertinente à la Direction des résultats de cette surveillance et des actions corrections et/ ou d'amélioration engagées.

3. CHAMP D'APPLICATION Les dispositions contenues dans cette procédure s'appliquent à tous les audits réalisés dans le cadre du Système de Management de la Qualité. 4. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE • • • Norme ISO 9001 (§ 8.2.2) Norme ISO 19011 : Lignes directrices pour l'audit qualité et environnemental Norme ISO 9000 : Vocabulaire

5. TERMINOLOGIE ET /OU SIGLES PARTICULIERS • • RQ : responsable Qualité Audit Processus méthodique indépendant et documenté permettant d'obtenir des preuves et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d'audit sont satisfaits. Programme d'audit Ensemble d'un ou plusieurs audits planifiés dans un laps de temps et dans un but déterminé. Champ d'audit Note : le champ peut être exprimé en termes de facteurs tels qu'emplacement géographique, unité organisationnelle, activité ou processus. 2/6

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Critères d'audit Ensemble de processus ou exigences auquel les preuves d'audit sont comparées. Preuve

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