Sous chapitre 2 : La hierarchie des normes

contenu de la diversité des textes , Ces textes sont hierarchisé et le respect de cette hiérarchie sera controle.

Section 1 : Le principe de hierarchie des normes

Il s'appuie sur le constat pour garantir la cohérence entre les différentes sources de droit il est indispensable de pouvoir déterminer , la place qu'elle occupe les une par rapport aux autres . Et il est indispensable de savoir , quel norme est subordonnée à que autre norme ?

Paragraphe 1 : Le contenu de hierarchie des normes

Ce principe signifie que les textes sont classés de manière hierarchique et que les normes juridiques sont subordonnées les unes par rapport au autre en fonction de leur nature . Pour établir ce classement hierarchique des différentes normes on s'appuie sur le faite que les règles de droits étant élaboré par des organes distincte. La force juridique reconnu à chacune de ces règles doit être fonction de la classe de l'organe qu'il a élaboré . La mise en oeuvre de ce critère de classement qui est fondé sur l'origine du texte à pour conséquence que la hierarchie des normes va correspondre à la hierarchie des autorités publique compétente édicté des régles juridiques . La hierarchie des textes va correspondre à la hierarchie des sources. Cette théorie de la hierarchie des normes va permettre de contrôlé que les différentes normes qui cohéxiste respecte la place qui leur est attribué par la pyramide des normes . Le respect de l'ordre issu de la pyramide des normes va se traduire concrètement par l'obligation de respecter trois points : - D'une part l'obligation de respecter le rang assigné à la norme en fonction de son origine .
- L'obigation de respecter le domaine de compétence attribuer à chaque norme en fonction de sa nature .
- L'obligation de respecter le domaine de compétence qui peut être attribuer à la norme , à l'issue ou à la suite d'une délégation et subordonnée .

Au vue de ces principes le controle