Histoire constitutionnelle

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  • Publié le : 22 novembre 2010
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Introduction
Il y aun intérêt direct a s replonger dans l’histoire constitutionnelle. Pourquoi la France a écarter délibéremment d’autres textes et en a adopter certains textes ?
La révolution ajoué un rôle fondamental de la place de la femme dans la société. la place de la femme dans l’assemblée constituante ?? c’est aussi une révolution bourgeoise c'est-à-dire que les réactions lestentatives ouvrières paysannnes n’auront pas de déboucher politique ce sont en particulier le sjuristes qui occupent la majorité des rangs de l’assemblée constituante notamment en 1789 au tiers Etat il yaucun paysans ni ouvriers pour les représentants du tiers Etat. Cette révolution sera accompagné par la bourgeoisie.
Dans Cette période révolution il y aura constamment des rapports de force qui vont semettre en place. Les révolutionnaires sont partagés les problémes de rapport de force politique l’évolution de ces rapports de force. Il y a la question de l’entourage du roi de l’attitude du roidans ces questions institutionnelles.
SIEYES la nation qui repose sur les citoyens actifs et non les inactifs.
La nation qui va disposer de la souveraineté.
En 1958 dans notre Constitution il y atoujours des principes de sieyes comme l’idée de souveraineté.
Il y a aussi des hommes qui ont e uun prestige important comme le maréchal DELAFAYETTE qui au retour des Etats-Unis va témoigner dumodèle américain et qui ca le défendre parmi les bureaux de rédactions de la Constitution française.
__ C’est encore un régime en cours d’élaboration. Sauf la responsabilité politique des ministres devantle parlement ce qui explique que les révolutionnaires vont mettre en place la responsabilité pénale qui va être prise au Etats-Unis par la procédure Impeachement qui a été déclenché contreleprésident des Etats-Unis les révolutionnaires sont des juristes ils sont au courant des idées américaines anglaise.
Les révolutionnaires vont aussi etre marquer par les révolutions américaines et de...
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