Histoire de l'antiquité jusqu'à la chute de l'empire romain

Pages: 34 (8326 mots) Publié le: 6 novembre 2009
Chap. 1er : la justice criminelle dans l’Orient ancien

« L’Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d’origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires » Jean Gaudemet : les naissances du droit.

Les plus anciens témoignages proviennent du proche orient : des droitssuméro-babyloniens ou mésopotamiens.
Les 1ères traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC).
-2100 : code d’Urnanu
-1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, des affaires, matrimonial, voisinage…
Quelques dispositions en droit pénal pour vol, diffamation, coups et blessures sur femme enceinte entraînant la perte du bébé : composition pécuniaire. Lapeine de mort est prévue pour un homicide, l’effraction de nuit d’une maison, le rapt d’une femme ou d’un enfant d’homme libre, viol d’une fille d’un homme libre.

Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles.
Ces lois émanent du roi, mais en « vérité » elles viennent de dieu : le roi ne fait qu’exécuter la volonté divine. Par exemple le dieu lune Nana a chargé Urnanu defaire resplendir le droit, il a pour mission d’établir dans la justice le droit pour briser le désordre et établir le bien être.
Les codes plus récents et plus complets n’échappent pas à la règle.

I - Le code d’Hammourabi

Il date du 18ème siècle avant notre ère.
Hammourabi était un roi babylonien, il a fait graver en -282 une stèle sur laquelle sont inscrits des décrets d’équité, un codecivil, de procédure, de commerce, pénal.
C’est un recueil de coutumes antérieures et de dispositions nouvelles.
Pour le pénal, c’est un mélange de système vindicatoire, assez rigoureux, la peine de mort est prévue 34 fois, pour erreur médicale la peine est une main coupée… Les peines sont publiques.
On fait la différence entre les actes volontaires et involontaires.
La responsabilité est le plussouvent individuelle. Toutefois parfois les enfants peuvent payer pour leur père. La vengeance privée est possible, par exemple en cas d’adultère de la femme, le mari peut tuer la femme ; le voleur entré par effraction peut être tué. La loi du Talion s’applique de manière stricte, mais il y aussi des tarifs de compensation pécuniaires précis pour d’autres cas.
Par exemple si un esclave gifle unesclave de son âge, l’agresseur doit payer (si l’esclave est plus vieux : 60 coups de fouet).
Si un esclave gifle un homme libre, on lui coupe l’oreille. Si qqn frappe la fille d’un homme libre et qu’elle perd son enfant, si elle meurt, on tue la fille de l’agresseur.

Un accusateur calomnieux encourt la peine de l’accusé.
Il existe les ordalies par le fleuve : si l’accusé surnage c’est qu’ilest coupable (car l’eau est pure), en cas d’adultère et de sorcellerie. On pratique aussi les ordalies quand le juge est incapable de trancher : on demande alors l’avis des dieux.
Une quinzaine de textes parlaient des ordalies. Les homicides sont sanctionnés par des ordalies, par exemple : l’accusé et le père de la victime sont immergés…la sanction vient des dieux.

Les juges royaux sont desprofessionnels, ils sont laïcs et contrôlés par le roi. En effet le roi peut les sanctionner. Il n’y a pas de trace dans ces textes de tortures, de travail forcé, ni de prison.

II – les lois Hittites

Les Hittites envahissent la Mésopotamie et fondent un empire au 14ème siècle avant notre ère. Ils sont moins rigoureux. Les compositions pécuniaires sont imposées par l’Etat au profit des victimes.Elles varient selon la position sociale. La possibilité de vengeance privée existe.

Il existe la « responsabilité familiale » en cas de rapt et de rébellion contre le roi. En cas de rébellion, le coupable et sa famille sont mis à mort, leur maison est détruite, le terrain est rasé et le nom de famille disparaît. Les esclaves coupables de vol et d’incendie subissent des mutilations cruelles....
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