Histoire de l'europe

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  • Publié le : 25 février 2010
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HISTOIRE DE L’EUROPE
ÉTATS ET INSTITUTIONS
Bibliographie :
M. LECA - La république européenne, introduction à l’histoire des institutions et des droits communs d’Europe
M. BOUINEAU - Traité d’histoire européenne d’institutions
M. Jean-Picq – Histoire et droits des états, la souveraineté dans le temps et l’espace européen
M. DUROSELLE – Histoire de l’EuropeM. Berstein & Pierre – Histoire de l’Europe
M. Jacques LE GOFF – L’Europe est-elle née au Moyen-Age ?
Introduction – Les héritages européens de conception du pouvoir
Les pays européens ont hérité de trois héritages fondamentaux :
L’héritage du droit romain, la pensée chrétienne, la conception germanique du pouvoir.
§1 – La conception romaine du pouvoir – Un pouvoirimpersonnel
Les Romains ont dégagé la notion d’état  « Respublica », se traduit du latin par la chose publique càd la chose qui appartient à tous les citoyens. C’est une notion abstraite qui désigne une organisation politique qui est commune à tous les citoyens et distincte de la personne des gouvernants.
A. La dissociation du pouvoir de la personne des gouvernants
Les empereurs et lesautorités publiques ne confondent pas la chose publique ou l’état à leur propre personne. Le pouvoir est conçu comme une fonction publique, l’empereur est titulaire d’une charge de l’intérêt général, il n’exerce pas le pouvoir pour lui-même ou sa famille. Il exerce un officium, càd une fonction dans l’état dont il est le représentant. Il est l’administrateur de la respublica. D’autre part, le pouvoirne confère aucun droit de propriété. L’empereur n’est pas le propriétaire de l’empire, il n’a pas le droit de disposer du trésor public, les biens publics sont inaliénables, càd qu’il n’a pas le pouvoir de les transmettre et de les céder librement. Le pouvoir est un pouvoir de droit. L’empereur et les agents publics sont soumis au droit et aux lois. Ils doivent le respect des personnes, aucuneautorité ne peut incarcérer ou exécuter un individu sans respecter la loi. Ils sont tenus de respecter la propriété, il ne peut confisquer les biens des citoyens romains. Ce droit devait être respecté ou modifié si on désirait un changement.
B. La reconnaissance de pouvoirs exorbitants de l’Etat
Les Romains avaient conçu la charge de l’intérêt général justifiant des pouvoirs importants. Ilsont conçu l’idée d’une superposition des autorités.
Auctoritas notion présente à la fois dans le droit privé et le droit public. En droit privé, il existe une autorité privée, Patria Potestas = puissance paternelle, régit les rapports entre les personnes privées, comme ceux du père et de ses enfants. Elle confère au père des pouvoirs sur leur personne et sur leurs biens.
Le droit romainreconnaît à l’état des privilèges inconnus en droit romain, ces pouvoirs sont justifiés pour pouvoir servir l’intérêt général. L’autorité se traduit alors par la reconnaissance aux gouvernants de ses prérogatives exorbitantes. On lui reconnaît une autorité surnaturelle, càd une supériorité morale et religieuse.
Imperium  terme intraduisible, il se rapproche de ce que l’on appelle la souverainetélorsqu’il désigne le pouvoir absolu de commandement. Les Romains conçoivent déjà que la seule puissance publique détient cette puissance suprême et sous l’empire, l’Imperium désigne alors le pouvoir politique reconnu à l’empereur. Ce pouvoir politique de l’empereur lui confère des prérogatives de puissance publique, on lui reconnaît le droit de faire la loi, de rendre la justice, le droit de leverl’impôt, de battre monnaie, de faire la guerre et la paix. L’Imperium s’imposait à quiconque résidait ou traversait le territoire de l’empire romain.
§2 – La conception chrétienne du pouvoir, un pouvoir providentiel
Le pouvoir est analysé comme une entité abstraite, indépendant de son titulaire, mais la conception nouvelle est que le pouvoir est une création de Dieu, il a été créé et voulu...
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