Histoire de l'europe

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  • Publié le : 21 avril 2010
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Histoire de l’Europe : Etats et Institutions :
Héritage européen des conceptions du pouvoir. Les pays européens ont hérités de trois héritages fondamentaux : du droit romain, celui de la pensée chrétienne, et celui de la conception germanique du pouvoir. Ils ont imprégnés le droit européen.
§1 La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel.
Les romains ont dégagé la notiond’état, ce qu’ils appellent la Res Publica. La RP se traduit littéralement du latin par « la chose publique ». C'est-à-dire la chose qui appartient à tous les citoyens. C’est une notion abstraite, qui désigne une organisation politique qui est commune à tous les citoyens, et distincte de la personne des gouvernants.
La dissociation du pouvoir de la personne des gouvernants. Les invasions vontamener leur conception patrimoniale du pouvoir. Il va y avoir malgré les invasions, d’abord un enracinement de la conception germanique, puis un mélange des conceptions.
L’empereur exerce un officium, c'est-à-dire une fonction dans l’état dont il est le représentant. Il est ce que l’on appelle l’administrateur de la Res Publica. D’une part ce pouvoir est conçu comme une charge publique,d’autre part elle ne confère aucun droit de propriété. L’empereur n’est pas propriétaire de l’empire, il ne peut disposer du trésor public ou du domaine public, les bien publics sont inaliénables. C'est-à-dire qu’il n’a pas le pouvoir de les transmettre ou de les céder librement.
On verra comment les germains ont fait transmettre leur héritage, leur territoire.
Enfin, pour les Romains, le pouvoirest un pouvoir de droit. L’empereur comme tous les agents publics sont soumis au droit et à la loi. Ils doivent respecter le droit existant. Ils doivent le respect des personnes ; juridiquement aucune autorité publique ne peut incarcérer ou exécuter un individu sans respecter la loi. De même, ils doivent aussi le respect des biens, l’empereur est donc tenu de respecter la propriété de ses sujets. Ilne peut pas faire confisquer discrétionnairement les biens des citoyens romains. Aussi donc le droit en vigueur devait donc {text:soft-page-break} être respecté ou être modifié si l’on désirait un changement. Telle était l’une des exigences du concept de l’état à la romaine.
B) Une autre exigence du concept de l’état pour les Romains ; la reconnaissance de pouvoirs exorbitants au droit commun.Les romains avaient conçu que la charge de l’intérêt général justifie des pouvoirs importants. Ils ont conçu l’idée d’une superposition des autorités. Ils avaient conçu une véritable distinction des sphères. La notion d’auctoritas.
Ce mot est une notion présente à la fois dans le droit privé et dans le droit public. En droit privé, il existe une autorité domestique que l’on appelle aussi la« patria potestas ». La puissance paternelle. Elle régit les rapports entre les personnes privées. Comme ceux du père et de ses enfants. Elle confère donc au père des pouvoirs sur leur personne et sur leurs biens.
Il avait droit de vie et de mort, puis a évolué ; est devenu un droit d’autorité limité. Le droit romain reconnaît à l’état des privilèges, inconnus en droit commun, et ces pouvoirssont justifiés pour pouvoir servir l’intérêt général.
Pour servir cette chose publique. L’autorité se traduit alors par la reconnaissance au gouvernant ces prérogatives exorbitantes. L’empereur est investit de l’auctoritas, on lui reconnaît une autorité surnaturelle, donc une supériorité morale et religieuse.
De plus, le monopole du pouvoir de l’empereur reposait sur l’imperium.
C’est unterme intraduisible en Français, il se rapproche de ce qu’on appelle la souveraineté, lorsqu’il désigne le pouvoir absolu de commandement, sans partage et sans limite. Les romains conçoivent déjà que la seule puissance publique détient cette puissance suprême. Et sous l’empire l’imperium désigne alors le pouvoir politique suprême reconnu à l’empereur.
Ce pouvoir politique de l’empereur...
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