Histoire de l'europe

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  • Publié le : 5 octobre 2010
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HISTOIRE DE L’EUROPE : ETATS & INSTITUTIONS
INTRODUCTION : Les héritages européens des conceptions du pouvoir
Dès le début du MA, il y a trois héritages fondamentaux qui ont influencé les droits en Europe :
* L’héritage du droit romain
* L’héritage de la pensée chrétienne
* L’héritage de la conception germanique

§1 : Laconception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel
Les Romains ont dégagé la notion d’Etat : la res publica (chose publique = la chose qui appartient à l’ensemble des citoyens) qui est une notion abstraite. Ce concept désignait l’organisation politique (commune à tous les citoyens) mais distincte de la personne des gouvernants.

A. La dissociation du pouvoir de la personne des gouvernantsLes titulaires du pouvoir ne se confondaient pas Etat avec leur propre personne : ils avaient conscience d’agir au nom de la notion abstraite de l’Etat. Tout individu investi d’un pouvoir était titulaire d’une charge au service de l’intérêt général (officium). L’empereur était l’administrateur de la res publica, il n’est pas le propriétaire de l’Empire, qui est un domaine public. Les biens publicssont dits inaliénables. L’empereur & toute autorité publique étaient soumis au droit existant : ils doivent respecter les personnes (aucune autorité publique ne peut faire incarcérer, déporter ou exécuter un individu sans respecter la loi) & leur propriété privée (ils ne peuvent donc pas confisquer leurs biens). Le droit en vigueur devait donc être respecté ou être modifié par lesautorités.

B. La reconnaissance de pouvoirs exorbitants de l’Etat
On assiste à la division entre droit privé (particuliers) & droit public (entre puissance publique & particuliers car un droit public devait reconnaitre à l’Etat des pouvoirs inconnus en droit commun. De même, il y a institution de la notion d’imperium qui désignait le pouvoir absolu de commandement, qui se rapproche de ceque l’on appelle la souveraineté car les romains concevaient que l’Etat détienne un pouvoir sans limites supérieur à tous les autres. Il désigne également le fondement juridique des pouvoirs de l’empereur, qui lui conférait les prérogatives suprêmes de l’Etat (chef suprême des armées, droit de diriger l’administration, droit de battre monnaie, droit de lever l’impôt).
Le pouvoir de l’empereurs’imposait à quiconque résidait ou traversait le territoire.

§2 : La conception chrétienne du pouvoir : un pouvoir providentiel
Le pouvoir est également conçu comme une entité abstraite (indépendante de son titulaire) mais la conception nouvelle est que le pouvoir est une création de Dieu. Il a été créé & voulu par Dieu.

A. La révolution chrétienne
1) La distinction du spirituel &du temporel
La distinction chrétienne se fait entre le pouvoir spirituel de l’Eglise & le pouvoir temporel de l’Etat (la politique). Dans les cités antiques, la religion était un élément essentiel de la vie politique : selon la pensée païenne de l’Antiquité, tout citoyen se devait corps & âme à la cité (obligation de participer au culte des Dieus de la cité car l’invocation des Dieusvisait à rendre ces Dieux favorables à l’Etat & lui apporter la puissance : important acte civique & patriotique).
La conception chrétienne s’oppose à cette conception païenne en distinguant les deux pouvoirs : le spirituel de l’Eglise & le temporel de l’Etat. Le fondement de la doctrine chrétienne repose sur le passage des évangiles : rendez à césar ce qui est à césar & rendez àdieu ce qui est à dieu. Les chrétiens ne nient pas l’Etat & le pouvoir de ses représentants comme l’empereur. Les gouvernants ont une compétence temporelle à gouverner les choses terrestres (armées, finances, justice, commerce,..) & cette compétence s’explique par la finalité du pouvoir temporel : rechercher le bien matériel des citoyens sur Terre. Ce pouvoir ne doit pas être confondu...
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