Histoire de l'expertise

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  • Publié le : 29 mai 2011
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Histoire de l'expertise ; Ethique de l'expertise

Le point de départ du droit pénal c’est la vengeance. Ensuite, la société a pris conscience que le cycle perpétuel de la vengeance n’avait rien de bon ; et donc il fallait trouver un moyen de limiter cette vengeance, pour assurer l’ordre et la paix dans la société. La canalisation de la vengeance a été dans un 1er temps de trouver unecompensation pécuniaire à la vengeance, au dommage. Puis publicisation des délits. La notion de droit pénal apparaît au moment où la société prend conscience qu’elle doit canaliser cette vengeance.

Le Dr Paul, en 1904 : 1ère autopsie judiciaire. Sa dernière : janvier 1960. Ce Dr avait la réputation de délaisser les descriptions dramatiques dans ses expertises ; il écartait tout ce qui pouvaitlaisser au lecteur une impression pénible. Donc à chaque fois une description minimaliste de la scène de crime, sauf une fois :
On est dans un cas de strangulation. Le Dr Paul entre devant la Cour d’assises, et aperçoit sur les bancs un ami journaliste. Ce journaliste lui montre avec les mains quelque chose au niveau du coup. Le Dr ne comprend pas ce qu’il se passe ; il imagine que le légiste localn’avait pas été asse précis sur la scène de crime, et que son ami avait l’intention de lui dire qu’il devait expliquer. Le Dr Paul se met donc à développer le crime, et donne beaucoup de détails. Le défenseur est fou de rage. En fait, le journaliste voulait lui dire que l’épingle de sa cravate était mal ajustée. Cette histoire illustre l’importance que l’expertise peut prendre dans le procès etdans l’administration de la preuve. L’expert, dans cette anecdote, devient le personnage central du procès. Si le Dr Paul n’avait pas donné tant de détails, l’accusé aurait il été condamné ? Certains y voient la victoire de la raison technique sur l’art de juger au pénal comme au civil, et d’autres nient une telle transformation et qu’il ne s’agirait que d’une vue de l’esprit sur cette place tropimportante accordée à l’expert.

Le mot expert viendrait de expertus = celui qui a éprouvé. Donc c’est celui qui a des connaissances spéciales dans son art et qui a des connaissances suffisantes pour que l’on puisse s’en reporter à son appréciation pour prendre une décision. On a souvent présenté l’expert comme un médiateur ; certains parlent même d’un instrument. L’expert serait un instrument.Edouard BONNIER, dans son traité théorique et pratique des preuves en droit de 1843 utilise une métaphore reprise qui est la suivante : « l’expert est un verre qui grossit les objets et serre au juge qui a la faculté de s’en servir à examiner en toute liberté si les images qu’on lui présente sont nettes ». il y a donc un lien entre l’opération d’expertise et le regard expertal. Le 1er a jouer lerôle d’expert est le juge : il va se déplacer sur les lieux du crime et regarder ce qu’il s’est passé. Et tout l’enjeu d’une étude historique c’est de voir que les juges sont au fil de l’histoire livrés à un monde de plus en plus technique dans lequel le justice deviendrait l’affaire de spécialistes de plus en plus nombreux et échapperait au juge.

La pratique de l’expertise en matièred’empoisonnement : les éléments sont présents. on y trouve des expertises rudimentaires dès la fin du 13ème. L’expertise médico légale devient une des clés du procès dès le 19ème en matière d’empoisonnement. On voit apparaît l’idée que sans l’expertise le juge se trouve dans l’impossibilité de rendre la justice.
Par expertise on entend dès le 19ème siècle « l’opération à laquelle procède despersonnes possédant la connaissance spéciale d’une science, d’un art, d’un métier en vu de résoudre une question qui leur est adressée par le juge. On appelle expert les personnes chargées de cette opération et l’acte ou le procès verbal qui la constate se nomme rapport ». On peut dire que le 19ème siècle constitue à l’évidence un tournant en matière d’expertise. Malgré ce, le 19ème siècle n’est que,...
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