HISTOIRE DES FINANCES PUBLIQUES ET SOCIALES

I – L’EMERGENCE DE L’ETAT MODERNE

L’impôt, dans les sociétés antiques, n’est pas la forme de prélèvement principale : il y avait soit les tribus soit les pillages. Mais l’impôt existait quand même.
Après l’Empire Romain, Empire Romain d’Occident et Barbares durant les Ve et VIIe siècles, on assiste à une fragmentation de l’Ancien Empire Romain d’Occident. Durant le VIIe siècle, il y a une tendance inverse qui aboutit avec Charlemagne : apparition du Saint Empire Romain Germanique, roi des Francs et Empereur de l’Occident. Après Charlemagne : 840 – Traité de Verdun, divisant en trois le Saint Empire Romain Germanique.
France Occidentale -> Processus de fragmentation successifs.
Au début du XIIe siècle = domaine royal (Paris-Orléans, sens au centre, St Lys au Nord)
Le roi ne lève plus d’impôts sur son royaume ; les seigneurs ont pris de la puissance et prélèvent en nature et en espèces.
L’impôt pour financer la guerre
Le Roi va mener une politique d’expansion pour agrandir son royaume. Le Roi n’est plus maître en son royaume car il a perdu de son pouvoir réel, au profit de ses vassaux (seigneurs qui règnent sur un territoire plus ou moins étendu). Mentalité de l’époque : chaque seigneur doit vivre des ressources de son territoire. Le Roi de France, comme son territoire est peu étendu avec d maigres ressources, il doit composer avec ses vassaux et faire appel à l’aide financière temporaire et exceptionnelle de ses sujets. Il y a donc impôt car ses propres ressources sont insuffisantes.
L’Ordinaire correspond aux revenus propres du Roi et l’Extraordinaire aux ressources que le Roi perçoit de ses vassaux pour mener la guerre.

Les Etats généraux = lien, avec les représentants des Trois Ordres, va convoquer les vassaux pour avoir de l’argent. En 1302, première convocation des Etats Généraux par Philippe IV. En 1356, pendant la Guerre de Cent Ans, le Roi est prisonnier des Français. Il faut payer une rançon