Histoire des instit

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  • Publié le : 15 octobre 2010
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Histoire des institutions

Introduction :
Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier
Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire.
Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques.
On sefocalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions.
Institution = ensemble des règles crées par le droit.
On se limitera aux constitutions dites publiques (c.à.d. les institutions politiques).
Comment nait un état ? Il faut voir comment se sont élaborées les structures politiques mais aussi l’étendue et les prérogatives de ces structurespolitiques (c.à.d. examiner les administrations juridiques et administratives de près).
État = nation organisée soumise à un gouvernement et à des lois communes. Ce mot État vient du latin status. Il n’a été utilisé seulement qu’à partir du XVIème siècle et jusqu’au XVIIIème siècle quand les nations européennes ont commencées à se constituer. La France et le Danemark s’étaient crées avant.
LaFrance est le plus vieux pays d’Europe, la conscience de l’état se fait durant le moyen âge. Cette unité est le fruit d’une évolution sur plusieurs siècles. Le terme « France » n’apparait pas avant le 9ème siècle, il apparait sous le terme « francia occidentalis » à la fin du 9ème siècle dans un traité par le quel les trois petits fils de Charlemagne se partagent l’empire carolingien. Le terme Franceapparaît sous la forme franci ocidentalis (la france occidentale). Autrefois le terme désignant l’Empire était la Gaulle.

PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES du Ier au Xe siècle
Se divise en deux périodes :
- antiquité : commence avec l’invention de l’écriture (3ème siècle avt JC) et se termine en 476 aps JC (chute de l’empire romain). On se focalisera sur la période allant du 1er au 5ème siècle(conquête de la Gaulle – invasions germaniques).
-période franque : = haut moyen âge. Commence avec l’avènement de Clovis (481) et se termine avec la chute de la dynastie des carolingiens (987).

Titre I- les origines romaines
A partir de la conquête de la Gaulle par Rome, la Gaule va s’imprégner de la culture latine et va suivre l’évolution de l’Empire romain. Il est doté de structuresétatiques solides qui lui permettent d’étendre son autorité sur un vaste territoire. La gaulle sera progressivement intégrée juridiquement à l’Empire romain.

Chapitre I- l’Empire romain
L’Empire romain va adapter ses institutions pour mener tout d’abord une politique de conquête territoriale, ensuite l’Empire va encore faire évoluer ses institutions étatiques pour administrer tous les territoires surlesquels il exerce son autorité. L’empire connaîtra un troublement: le développement et l’implantation de la foi chrétienne.

Section 1 – les institutions politiques romaines
Politiquement Rome a connu 3 sortes de régimes (preuve de stabilité) :
-une royauté (753 avt JC – 509 avt JC)
-une République (509 avt JC – 1er siècle aps JC)
-l’Empire (époque classique – antiquité tardive = basempire)

§ 1 –le régime politique romain de l’époque classique (an 27 av J-C – fin IIIe siècle Ap. J-C)
Le système de la République ne parvient pas à s’adapter aux profondes modifications du monde romain, c’est donc la faillite de la République qui pousse les romains a changer le régime politique mis en place.
A) de la République à l’Empire
Lorsque débute la conquête de la Gaulle, Rome estencore une République. La cité de Rome est gouvernée par une oligarchie (gouvernement par un petit groupe) mais cette dernière est en proie à des luttes de factions qui paralysent le système républicain. La République n’arrive plus à prendre de décisions. Parmi les républicains, un a très bien compris que la République est à bout de souffle : César. Il va tenter de modifier le système Républicain...
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