Histoire des institutions depuis 1789

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  • Publié le : 8 mars 2010
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Histoire des institutions depuis 1789.
Bibliographie : -Le manuel de Guy Antonetti « histoire contemporaine politique et sociale » 2001/2002. -Le manuel de Jean-Jacques Chevallier « histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958 » édition Armand Coli. -Le manuel de Romuald Szramkiewicz et jacques Bouineau «Histoire des institutions ». -Le manuel de Pierre-ClémentTimbal et Castaldo « Histoire des institutions et des faits sociaux » Dalloz.

Introduction : La chute de l’ancien régime.
La révolution de 1789 n’a pas été une révolution sociale, ca n’a pas été une révolution provoquée par le peuple, par les petites gens. Elle a été une révolution politique qui a été mené par la bourgeoisie qui avait entre ses mains d’énormes richesses mais elle n’avait pasde pouvoir politique. Donc révolution pour avoir du pouvoir. Une révolution des élites donc. L’enjeu premier n’a pas été une amélioration sociale, mais une lutte pour l’appropriation du pouvoir politique. On rentre en lutte pour le pouvoir car la société de la seconde moitié du 18ième siècle est une société qui connait une crise profonde et multiforme (dans tous les domaines). Les crises sont à lafois institutionnelles, idéologiques et une crise économique et sociale qui est seulement au troisième rang donc.

1. La crise des institutions
A partir du 16ième siècle la monarchie française devient une monarchie absolue, la monarchie affiche clairement une volonté centralisatrice, le pouvoir est très centralisé a la cours du roi, on va amoindrir voir supprimer toutes les autonomies locales,les pouvoirs sont accaparés dans les mains du Roi -> c’est le : « centralisme Bourbonien » ce processus ni donc toute valeur aux pouvoirs locaux. Ce centralisme est mal perçu parce qu’il s’accompagne de la disparition des structures intermédiaires telles que les états généraux et les états particuliers. Les états généraux c’est l’équivalent de notre assemblée nationale, ils se réunissaient à lademande du Roi, ces états généraux se réunissaient au niveau national, composés de représentants éluent des trois ordres de la nation : de la noblesse, du clergé et du tiers état. Ils ont une mission d’aide et de conseil : le conseil ca veut dire qu’ils devaient donner leur avis sur tout ce qui touché a l’organisation du royaume, a la politique du Roi… ils utilisaient les cahiers de doléances lienentre le pouvoir central et le peuple ; ensuite ils avaient un devoir d’aide : ca peut être une aide militaire, mais c’est surtout l’aide financière, ils donnaient leur autorisation pour créer les impôts.

L’institution était placée sous la suggestion royale, chaque ordre avait un nombre égal de députés, cette réunion commencé toujours par un discours du Roi « Os Apertum » ce qui veut dire «ouvrir la bouche » il exposé les motifs de la réunion et l’ordre du jour. Ensuite chacun se retire pour délibérer séparément, chaque ordre va répondre de façon séparé aux questions du roi, et chaque ordre au droit à une voie par question, il y avait donc uniquement 3 votes. C’est le principe du vote par ordre qui s’oppose au principe du vote par tête. Ce principe avait des inconvénients par exemplepour établir un impôt l’autorisation était toujours donnée, la noblesse et le clergé ne payant pas d’impôts on avait toujours deux voies contre une. Il y avait l’équivalent des états généraux au niveau local -> les états particuliers avec le même fonctionnement. La monarchie absolue s’accommode mal des états généraux et des états particuliers parce qu’ils constituent des entraves a son pouvoir.Elle ne va pas les supprimer mais la monarchie va décider de s’en passer tout simplement, le Roi ne va plus les convoquer et ils vont donc cessés d’exister. Les états généraux ne sont plus réunis à partir de 1614, idem pour la plupart des états particuliers. Ces organes étaient les seuls vecteurs d’expression de la volonté populaire, ils étaient le seul lien du pouvoir avec les sujets. A la fin de...
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