Histoire des institutions franques
(21-09-2010)
Introduction : L’héritage antique.
L’héritage romain
L’héritage juridique romain.
Empire romain d’orient : empereur justinien. A régné à partir de 527 après JC. Meurt en 565. Il est connu pour la compilation justinienne. Le Corpus Juris Civilis. Ensemble de 4 parties, travail confié à Tribonien. Chargé de rédiger la compilation. La partie occidentale s’est effondrée, la chute de l’empire romain d’occident précède Justinien (en 476), empereur déposé par le chef barbare Odoacre. Le roi des Héruls. Romulus Augustule, dernier empereur, déposé. Après 476, seule la partie orientale de l’empire romain, autour de Constantinople, Bizance, continue à avoir à sa tête un empereur. Empereur Téodose 1er meure, et à sa mort son empire est partagé entre ses 2 fils. Et à partir de ce moment là, l’empire romain est coupé en deux. Avènement de Justinien à Constantinople. Justinien a bien conscience qu’il faut redresser l’empire. Il a pour objectif politique de reconquérir l’empire romain d’occident. Or, il sait qu’il faudra mettre en place très vite un droit clair et des institutions précises. Or, à l’époque, le droit est incohérent. Les sources se contredisent elles-mêmes. Cela pose beaucoup de problèmes aux juristes. Justinien reconquiert l’Afrique, l’Italie, mais c’est une reconquête éphémère, car à sa mort ces territoires sont de nouveau perdus et livrés aux barbares. Il n’empêche que l’empire romain d’orient subsiste longtemps. Jusqu’en 1453, chute de Constantinople (Istanbul aujourd’hui).
Il faut attendre la fin du 11ème siècle pour qu’on redécouvre les sources du droit. Et le 12ème siècle pour que ce droit soit enseigné. Le droit de Justinien va tomber aux oubliettes, mais être repris plus tard. Aujourd’hui on s’en inspire encore.
Les 4 parties : - Le digeste : Ensemble des écrits des juristes consultes romains de l’époque classique. En 528, justinien lui avait donné 10 ans pour travailler. En 533 le digeste est