Histoire des institutions juridiques

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  • Publié le : 22 mars 2010
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PREMIERE PARTIE 

UNE SOCIETE REPLIEE SUR ELLE-MEME AUX TEMPS FEODAUX
(X-XI EME SIECLES)

La société présente des caractères dominants :
La faiblesse du peuplement avec un fléchissement de la courbe démographique
Une économie presque exclusivement domaniale. La terre est devenue le seul facteur de production, l’assise de la fortune
La disparition du pouvoir central c.à.d. que le pouvoirest réparti entre de nombreux titulaires, entre les mains du seigneur qui exerce les prérogatives de la puissance publique
Le développement de toute la société sur le fondement des rapports d’hommes à hommes, de la vassalité

Cette société n’est pas organisée par rapport à un pouvoir central d’où un bilan négatif. C’est le lègue négatif carolingien.

Mais cela ne donne qu’une vision partiellede la réalité car d’une part, le cadre territorial qu’est la seigneurie apparait comme une organisation complète sur tous les plans (politique, administratif, économie et social). De plus, c’est un territoire autonome mais qui noue des relations avec les autres, s’organise et s’ordonne (Chapitre 1). D’autre part, cette société voit une grande variété de manifestation de solidarité qui s’exprime àtous les niveaux et répond à la recherche de l’appui d’un groupe (Chapitre 2).

CHAPITRE 1 : L’ORGANISAITON ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA SEIGNEURIE
CHAPITRE 2 : LES RESEAUX DE LA SOLIDARITE

CHAPITRE 1 :
L’ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA SEIGNEURIE

A la fin du IXème siècle, la seigneurie est devenue le cadre de vie le plus familier puisque le pouvoir du roi est lointain. Elle estle lieu de l’exercice du pouvoir mais elle présente d’autres visages puisque sur un plan économique et social, elle prolonge le grand domaine et apparait comme une forme d’organisation de la production. Elle est aussi la cellule d’une organisation sociale.

SECTION 1 : LA SEIGNEURIE FONCIERE, MODE D’ORGANISATION DE LA PRODUCTION

L’économie seigneuriale prolonge l’économie domanialecarolingienne mais le XIème siècle voit les premiers signes d’une crise du régime domanial car ce siècle contient les signes de l’expansion future.

§ 1 : La survivance du régime domanial

Sur la seigneurie, il n’existe pratiquement pas de vie commerciale et il y a peu de monnaie. Il subsiste seulement un commerce occasionnel permettant aux seigneurs de se procurer quelques produits de luxe enprovenance d’orient mais aussi en cas de famine de la population.
L’époque franque avait connu la régression des villes. A la fin du IXème siècle, il n’y a que très peu de villes et celles qui se maintiennent sont très restreintes et se protègent avec des murailles. Sur un plan juridique, ces villes ne sont pas indépendantes c.à.d. que les quelques petites villes sont englobées dans le systèmeseigneurial et certaines relèvent de plusieurs seigneurs.
La seigneurie dans son organisation agricole a, en gros, conservé le dessin du grand domaine de l’époque précédente parce que souvent les seigneurs sont les successeurs des grands propriétaires. Il y a aussi des seigneurs dont la fortune est plus récente et ces nouveaux seigneurs se sont constitués une seigneurie selon les modèles qu’ils avaientsous les yeux, les grands domaines.

Les seigneuries représentent un groupement de terres mais sont d’une grande diversité. Certaines sont petites jusqu’à la principauté féodale. Certaines ne sont pas d’un seul seigneur, sont disséminées. Néanmoins, le schéma le plus fréquent est la répartition en deux blocs : réserves du seigneur, et manses.

La réserve ou le domaine retenu

Le seigneurconserve dans sa propriété directe une partie de la seigneurie, celle où se trouve le château avec ses dépendances (jardins, ateliers). Seul le seigneur peut se permettre ça car il est assez riche et ses installations sont à la disposition de la population contre le paiement d’une taxe. Pour être sûr de percevoir la taxe de tous ses sujets, le seigneur décide par son pouvoir de « ban » d’interdire...
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