Histoire des institutions l1 droit

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Histoire des institutions
Titre 1 :

Introduction :
Le droit est un produit de l’histoire « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente, ainsi doit être toute justice plus émule absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils sont bons jusqu'à temps qu’il soit prouvé du contraire »
⇨ principe de la présomption d’innocence,principe fondamentale de nos libertés publiques – code de procédure pénale

Ce texte pourrait venir du code d’instruction criminel (1808) ancêtre du code de procédure pénal
Il vient en fait du chapitre 99 d’une très ancienne coutume de Bretagne (1317-1324)
Coutumiers : règles de procédures civiles, pénales, de droit de la famille qui étaient suivis par les bretons.
C’est une adaptation(transposition) d’un texte de droit romain sous l’empereur Justinien 6.
⇨ époque classique du droit romain (2ème av JC – 2ème ap JC)

Moralité : les règles sont plus anciennes que les codes. Elles sont plus de 20 siècles d’existence.

On essaye de comprendre le droit français en appréhendant ses origines. Une institution se définie comme un ensemble de règles établit en vue de satisfaire des intérêtpolitiques et comme l’organe chargé de maintenir ces règles soucieuse de l’intérêt collectif.
Ex : la famille
L’Etat est une institution publique et majeure, c’est une personne morale de droit publique titulaire du monopole de la contrainte sur le territoire d’une pop donnée.
L’Etat est né en France au 16me siècle (époque moderne) ainsi qu’en Europe. Le Danemark et la France sont els 2 pays lesplus précoces. Il a fallut 10 siècles à la France pour constituée une nation.

PB : comment l’Etat Français est-il apparut ? La jeunesse de l’Etat fçs a-t-elle obéit à un principe directeur ?

On ne parle pas de France avant le 9ele siècle. Le traité de Verdum 843. Partage de l’empire de Charlemagne. L’un reçoit la France occidentale, qui deviendra la France puis la nation Fçse, puis l’Etat Fçs.I. Les Origines

A. Le Xème siècle
L’antiquité tardive commence avec la conquête romaine en Gaule.
La chute de Rome (476) achève cette période
L’époque Franc, les Francs vont dominer les Gaules (Vème)
481 : avènement de Clovis
987 : Hugues Capet, le temps des capétiens

1. De l’invasion romaine aux invasions germaniques : Ier – Vème : La Gaule
La gaule était habitée par les celtesavant l’arrivée de Rome au Vème av JC
Elle était appelée la Gaule Celtique. Ce terme de Gaule est apparut avec les Romains, on les connait par les historiens Grecs et par l’archéologie. Il parle le celte qui est un dérivé du breton et de l’irlandais.
Grande influence grecque : 600 av JC -> les grecs s’installent à Marseille. Les Celtes se sont hellénisés, civilisation urbaine.
Citégréco-romaine = oppidum celte
IIIème siècle : la cité romaine est très puissante, elle entre en contact avec les celtes pour els envahir. En un siècle Rome à entendu son influence à L’Italie et à L’Espagne.
Les Germains (du nord de L’Europe) menacent les celtes. Réaction des Romains : envahir la Gaule Celtique.
⇨ Rome conquière la Gaule du Sud en 118 av JC. Elle devient une province romaine, la Transalpineen 70 av JC. Les échanges commerciaux avec L’Italie se développent.
⇨ Conquête de la Gaule Chevelue (les romains se rasaient). En 58 av JC, Rome est en pleine guerre civile, César décide donc de conquérir cette Gaule. Il met 8 ans pour cela. 52 av JC : batille D’Allesia
⇨ Conquête de la Gaule du Nord, elle commence avec Auguste en 12 av JC et se termine avec Tibère 30 ans plus tard. Commencealors 2 siècles de paix, les Gaules se romanisent, ils seront juridiquement intégrés à l’Empire du 1er au IIIème.

Chapitre 1 : La Gaule dans l’Epire Romain

Ier siècle v JC : achèvement de la conquête de Cesar. Les romains vont alors créer des routes pour faciliter les déplacements. L’armée étant payée devient un vecteur de l’activité éco : stimulation économique.
Les armées imposent la...
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