Histoire des institutions publiques

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HISTOIRE DES I NSTITUTIONS PUBLIQUES
DE 1750 à 1870

Problématique du cours : Pouvoirs et société depuis la fin du 18ème siècle.

Cela implique de s'interroger sur la question suivante : comment à un moment donné de l'histoire de France le peuple a pris possession du pouvoir et surtout comment le peuple est parvenu à le conserver?
On va tenter de restituer une certaine forme dedémocratie.

- Avant 1789, le régime politique de la France est la monarchie, la royauté. Et nul ne s'interrogeait sur l'opportunité de ce régime. Un roi gouvernait la France. C'était un fait politique, immuable, et irréversible.
Comment le peuple et la nation ont-ils finalement abattu cette donnée que l'on considérait intouchable.
- 1870 : L'avènement de la 3ème République. Cette dernière a ancrédans les esprits, dans la conscience collective que dorénavant la France serait de manière irréversible une République.
- Entre 1750 et 1870, la France a fait une expérience politique sans comparaison de l'histoire de l'Europe car entre ces deux dates, la France a fait l'expérience de 13 régimes politiques différents.

Nous allons nous baser sur deux aspects :
Institutionnel : on étudierales mécanisme de gestion de l'État. Comment fonctionne un État? Comment s'exerce le pouvoir au sein d'un État?
Social : Quelles sont les grandes évolutions de la société française? Et quelles conséquences ces évolutions ont pu avoir sur le droit?

La France de l'Ancien Régime à la Révolution : 1750 - 1789

Chapitre 1 : La Monarchie Absolue

Existante depuis les alentours de l'an500.
De la fin du 5eme siècle avec Clovis au milieu du 19eme siècle se succède 3 « races régnantes » c'est-à-dire 3 monarchies :
les merovingiens,
les carolingiens et
les capétiens.

Cette succession de dynastie a entrainé à l'amoncèlement de nouveaux éléments à l'état monarchique. Mais sa construction a été très lente.
Le roi a voulu exister. Son autorité sur toute la France aété très lente.
Si bien que l'expression « monarchie absolue » dans laquelle le roi seul règne et détient les pouvoirs, renvoie au fait qu'elle soit arrivé très tardivement = Année 1660. Mouvement de centralisation de monarchie = la concentration des pouvoirs en un seul homme a été très lente.

Section 1 : Les fondements théoriques de la monarchie absolue

Elle apparaît au milieu du 17èmesiècle. Mais cette monarchie peut se dire absolue parce que elle repose en partie sur la tradition. Une tradition politique et juridique dont les racines puisent dans le Moyen Age.
La monarchie absolue est avant tout une monarchie traditionnelle, voire une monarchie traditionaliste.

Paragraphe 1 : L'héritage médiévale

Il présente les rapports du pouvoir au religieux, du pouvoir au divin. Ilprésente l'aspect spirituel du pouvoir monarchique.
L'assise religieuse du pouvoir monarchique est donc essentielle. Cette assise repose sur une donnée simple : le roi en France est l'élu de Dieu.
Cette élection divine confère au roi le pouvoir de commander à son peuple.

Ce rapport du roi au divin se résume en un seul mot = SACRE.
C'est de ce mot que la monarchie tire toute sapuissance.

1) Le sacre carolingien

En l'année 751, a lieu dans le royaume de France un Coup d'Etat.
Pépin le Bref renverse le dernier roi mérovingien Childéric III et prend le pouvoir.

Pépin = Maire maire du palais, premier agent de l’état, baron = aucune légitimité du pouvoir
Pb : La légitimité de son Coup d'état.

Il va donc fonder sa légitimité au trône :

La légitimité d'exercice:
A cette époque, le pape Zacharie est assiégé à Rome par un peuple barbare qui se nomme les Lombards. Zacharie va donc appeler au secours Pépin le Bref. Pépin répond, envoie les armés mais il fait précéder l'armée d'une ambassade. Il choisit pour cette ambassade l'abbé FULRAD de St Denis. FULRAD arrive à Rome précédant les troupes de Pépin.
L’abbé va poser une question au pape :...
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