Histoire des institutions

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Histoire des Institutions

Méthodologie: Histoire du Droit et des Institutions, Basdevant, LGDJ
Histoire des Institutions jusqu’à 1789, Beaudet
Economica, Rigautère

PARTIE 1 : CONSTITUTION ET INSTITUTIONS DE L’OCCIDENT

Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque

Les conceptions de communauté supérieure en Occident pendant l’AntiquitéGrecque. Avec des cités Etats qui refusent de reconnaître d’autres cités. Dès l’Antiquité ces cités Etats (Sparte, Athènes) s’appuient sur une constitution écrite qui règle la vie de la cité : un élément d’unité : le patriotisme grec (conscience d’appartenir à une communauté) cela exclut les barbares (les non grecs). Volonté d’étendre sa communauté (une logique poursuivie par les romains). L’influencegrecque peut se ressentir dans la construction de l’Empire Romain. On estime qui l’apogée de l’Empire Romain est autour du Second siècle fini en 495 avant J.C. L’Empire Romain a dû prendre en compte des territoires disparates (ils reproduisent le même schéma que les Grecs). Tout le monde peut se sentir membres de l’Empire Romain.
Il existe une armée romaine donc un statut social.
Deuxièmeélément moteur après les cités Etats : l’armée.
La réussite de l’Empire : la légitimation politique.

L’Empereur assoit son autorité en fondant son pouvoir sur le divin. Fonction à la fois religieuse et politique : titre de grand pontife (chef des religieux) et il dispose de l’imperium (permet de gouverner sur tout l’Empire).
« Monopole impériale de la monnaie d’or »
Une remise en cause de lareligion romaine et la question de la désignation de l’Empereur : un affaiblissement du Royaume (élu par le Sénat, mais pression militaire). Certains Empereurs voulaient mettre leurs héritiers.
Code romain : code machiste, la femme n’a donc pas de place dans la politique.
Il faut défendre les intérêts de la démocratie.
L’Empereur s’appui sur l’administration impériale complexe et centralisée.L’Egypte garde un régime particulier. L’armée : expansion impériale, au départ l’armée est une armée de citoyens puis on passe à une armée de métier (perte d’influence italienne sur l’armée romaine). Cela a permis d’intégrer les nouveaux peuples dans la société impériale. Empereur, armée et administration s’appuient sur le droit Romain.
Le droit Romain de l’époque se distingue par la rigueur de sesprincipes, construction rationnelle (qui a été reprise par le code civil français). C’est un droit qui s’adresse aux citoyens de l’Empire qui en 212 après J.C considère que toutes les personnes libres accèdent au statut de citoyens romains.
Dualisme entre partie Occidentale et partie Orientale contrairement à l’époque de Jules César.
293 après J.C la répartition entre orient et occident est décidéofficiellement par l’Empereur Dioclétien.
Les invasions barbares : des pressions aux frontières. Le christianisme remet directement en cause l’Empire : remise en cause de la légitimité de l’Empereur. L’Empire va s’opposer au christianisme donc l’Empereur a dû faire un choix politique et donc changer de religion : le christianisme est devenu la religion d’Etat.
L’Empire Romain d’Occident ne peutpas résister à la pression des barbares et le partage entre Empire d’Occident et d’Orient consacré en 395 ne va sauver que temporairement cet Empire Romain d’Occident. Des 476 le dernier Empereur d’Occident est déposé par les barbares, l’Empire disparaît. Il ne sera plus possible de construire cet Empire Romain. L’Empire Romain va en fait survivre dans sa phase Orientale, il va connaître de beauxrestes. On peut citer l’Empereur Justinien qui va d’abord réussir à reconquérir une partie de l’Occident au cours du 6ème siècle. Il est surtout connu pour avoir codifié le droit romain en reprenant toutes les sources du droit romain et en reformant ces sources. Ce code justinien a connu le même succès voir plus que le code civil de Napoléon. Ce code a marqué l’histoire du droit au plan...
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