Histoire des institutions

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  • Publié le : 4 mars 2010
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Le Moyen Age : du pouvoir démembré à l’Etat renaissant

SECTION 1 : Notion et limites du monde médiéval
LE MONDE MEDIEVAL

1. Qu’est ce que le M.A ? (Ve – XI e)
Etymologie : medium aevum
Période intermédiaire entre l’Antiquité et les temps modernes.

2. Limites du monde médiéval
Commence arriver au pouvoir de la XIIIe dynastie Capétienne. Election en 987 de Hugues CAPET par les grandsdu Royaume (seigneurs)
Puis finis en 1453 -> début du temps modernes
+ Relations internationales : prise de Constantinople par les Turcs ; marquant la fin de l’Empire romain d’Orient : Empire Byzantin.
+ plan français : fin de la guerre de 100 ans qui a permit un sentiment d’unité avec les anglais. Emergence de la nation française.
+ plan régional: bataille de Castillons, commandé par les troupes anglo-bordelaises.
+ plan culturel : Gutenberg, publie la Bible à Mayenne (invention de l’imprimerie)

SECTION 2 : Les lignes d’évolution de la période médiéval
Deux M.A :::::::::>
A. Du Ve au XII e
 Peu brillante pour l’histoire de l’Etat.
Les Carolingiens ont échoué dans la restauration de l’Etat. Le Royaume se morcelle,les agents du Roi ne lui obéissent plus. Puis, ils s’emparent des prérogatives de la puissance publique. Se forment des petites cellules indépendantes au Royaume => seigneurie
Incertitudes dans les domaines seigneuriaux. Le droit au M.A est coutumier avec pour conséquence une très grande diversité locale dans des règles juridiques => société en voie de construction, où l’Etat s’effondre. Cela vas’allonger au XII e s. BEAUCOUP de changement au XII e s.

B. Du XIIe au XVe
Essor démographique, s’accompagnant avec un essor économique. Remise en cause des structures de la société, la seigneurie rurale n’est plus le seul cadre de vie => concurrence à la ville car nouvelle catégorie sociale => la bourgeoisie
Ils cherchent à jouer un rôle sur la scène politique.
Puis, stabilisation de lasociété : frontières des territoires se précisent, les pouvoirs des seigneurs vont être fixés dans des chartes (actes écrits)
Le droit devient plus raisonné : Début du XIIe => Renaissance du droit romain

Le tournant décisif est Philippe Auguste (1180-1223)
Les Capétiens vont s’affirmer sur le plan national et à l’intérieur du royaume. Le Roi maîtrise / domine la féodalité (= ensemble destructures remplacement spontanément mis en place à partir du Xe dans tout l’espace européen) Redonner vie à des institutions monarchiques qui sont la source de notre droit public moderne.

TITRE 1 : L’Etat relayé : la seigneurie et le régime seigneurial
Chapitre I : Les caractères du régime seigneurial
Féodalité => ensemble de structures de remplacement spontanément mise en place à partir du Xes dans tout l’espace européen.
 réponse à l’anarchie car la royauté se dirigeait vers l’échec.
Le Xe s était une époque d’insécurité générale, d’où la protection du seigneur qui était puissante.

2 aspects de la féodalité :
* le lien féodo-vassalique qui attache tous les seigneurs les uns avec les autres
* le morcellement territorial et la dispersion, la dislocation de l’autoritépublique dans une foule de seigneurie
Divisions du Royaume de France en petits états => seigneuries
Ceux qui ne font pas parties des seigneuries sont : les forains, les étrangers (aubains)

Définition seigneurie : Territoire sur lequel le seigneur exerce ses droits, qui sont liés à la possession de la terre et en partie des droits qui proviennent d’une usurpation de l’autorité publique. Le seigneurexerce le commandement militaire. Il détient l’autorité judiciaire et il a le droit des impôts.
Mode d’exercice du pouvoir de la seigneurie : pouvoir judiciaire, seigneurie banale car le seigneur a le droit de ban, le droit de commander, de punir, d’interdire, permet d’assurer le gouvernement, la direction des hommes sur son territoire.

SECTION 1 : La formation du régime...
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