Histoire des institutions

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Histoire des Institutions

Bibliographie :
Histoire des Institutions Xe - XVIIIe siècle, Première année, par Christian PURTSCHET
LA FRANCE MEDIEVALE, Institutions et Société, Jean-François LEMARIGNIER

Introduction Générale

a. Définitions, qu’est ce qu’une institution ?
Instituer : établir, disposer (latin) apparue au XIIe siècle (1790), designer une chose établie.
• Distinction,Mauris Hariou définit les institutions comme des organisations créées par la coutume. Ces organisations peuvent prendre plusieurs formes :
- moyen de la technique juridique (ex : recours pour excès de pouvoir) => instrument juridique au service de la collectivité
- élément de l’organisation politique et sociale avec ou sans autonomie ; s’orientant vers l’individualité (ex : champs cadastré /cours de justice)
• Détermination,
D’un point de vue interne, une institution présente 3 caractéristiques :
- une mission à accomplir
- un personnel affecté à l’accomplissement de cette mission
- un principe de continuité ; une institution quelle qu’elle soit est faite pour durer.
b. Perspective historique
Avant le IXe siècle, deux épisodes ont marqué la France :
• Antiquité, EmpireRomain Chrétien
Au milieu du Ie siècle Av. J-C, la Gaulle devint romain. Ceci lui permit d’assimiler la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrentdes ouvrages, des encyclopédies juridiques.
L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution apparurent : l’empire romain devint la source première du droit et de la justice. De plus en 312 l’empereur Constantin se converti à la religion chrétienne jusque la pourchasser, permettantalors l’exercice du culte chrétien aux populations. Puis en 380, le christianisme devint la religion officielle de l’empire. Pour finir le territoire romain étant très vaste, devint de plus en plus difficile à contrôler avec 2 parties se distinguant l’une de l’autre : à l’Est, latinistes ; à l’Ouest, Grecs. Les deux parties se distinguent de plus en plus puisqu’elles possèdent chacune leursconstitutions, leurs armées, leur langue, leur propre empereur, etc. En 476, disparition de la partir occidentale de l’empire romain. La partie orientale quant à elle perdura jusqu’en 1453 avec l’empire Byzantin. Au Vie siècle, un empereur tenta de reconquérir l’empire occidental et parvient à y établir une compilation du droit romain.
• Empire des Francs
Mouvement des grandes invasions. A partir dela fin du Ive siècle, ces peuples, majoritairement germaniques, envahirent l’empire romain. Ainsi à la disparition de l’empire occidental, des peuples germaniques cohabitèrent avec les romains au sein de l’ex-empire occidental. Apparu alors Clovis, chef du peuple des Francs qui dirigea la Gaulle jusqu’en 751 créant ainsi la dynastie des Mérovingiens.
Haut Moyen-Age : Ve siècle, fin du VIe siècleBas Moyen-Age : fin du Vie siècle, Xe siècle

Durant cette période du haut moyen age la société économique décline. La dynastie mérovingienne, durant la 1er partie du VIIIe siècle décline et en 751 le dernier Roi mérovingien est destitué par Pépin de Bref, se légitimant par l’église en se faisant sacrer Roi à deux occasions : 1er fois devant un évêque et la 2eme fois devant le Pape.
(Théocratie, gouvernement de Dieu, par Dieu et pour Dieu.
Le successeur de Pépin entame alors une large conquête de l’Europe Occidentale (Charlemagne). L’Empereur d’Orient et le Pape quant à eux connaissent des difficultés majeures et se trouvent très affaiblis. Ceci permet alors à Charlemagne de restaurer l’empire et de se faire couronner sous le titre d’Auguste, Empereur des Romains.
PARTIE 1 : Les...
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