HISTOIRE DES INSTITUTIONS

Introduction

Pour étudier l’histoire de l’ancienne France, l’historien du droit utilise un cadre, un découpage commode quelque peu arbitraire, en 3 périodes.

•1ère période : 476-987 = Chute de l’empire romain d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge.
•2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans.
•3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime.

L’idée générale du cours du 1er semestre était guidée sur deux grands axes : le pouvoir et le droit sur une longue période.
L’objectif de ce semestre était d’établir un lien entre le pouvoir et le droit et de saisir le moment de leur rencontre.

A présent, dans ce cours de 2nd semestre, nous allons étudier sur la même période les institutions économiques et sociales. C’est l’étude de la société.
Après avoir donc parlé des gouvernants, nous allons parler des gouvernés. Entre de pouvoir, le droit et les institutions il existe des complémentarités.

Les institutions de la France résultent d’une évolution sur de nombreux siècle. L’histoire des institutions commence avec la rencontre de deux mondes, la civilisation romaine et les peuples barbares.
La confrontation de ces deux mondes préparera le berceau des institutions franques, du moyen âge.

Avant de voir cette société, nous allons étudier la rencontre de ces deux mondes.

§1. La rencontre de deux mondes différents

Les deux cultures, romaine et germanique entrent en contact au 3ème siècle.
Le modèle romain est alors très élaboré, mais décadent, affaibli. Les peuples barbares qui envahissent l’empire ne pouvait pas conserver intact ce modèle romain.
Sur la longue durée, il va se produire un mouvement d’interpénétration des traditions barbares (germaniques) et romaines.
Ce mouvement va entrainer à la longue l’apparition de nouvelles institutions.

A.Deux civilisations opposées aux antipodes l’une de l’autre
1.Economie et société du bas