Histoire des institutions

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 83 (20632 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 22 octobre 2009
Lire le document complet
Aperçu du document
On l’a vu il y a quelque temps à travers la Constitution européenne que l’on a tenté de mettre en place sans succès avec le référendum du 29/05/05. Il a été remplacé par le traité de Lisbonne, applicable le 1er janvier 2009 sous réserve que tous les états membres aient procédé à sa ratification. La réunion initiale pour remplacer la Constitution de l’Europe a eu lieu le 13 décembre 2007 àLisbonne. L’idée vient de Nicolas Sarkozy qui désirait un texte plus clair qui se dispense de la procédure du référendum afin de régler les problèmes entre les 27 pays. France : ratification par voie parlementaire : sans vraiment demander aux peuples mais aux représentants (critiques notamment des souverainistes). La souveraineté est une notion élaborée par JeanBodin. Elle peut être populaire (idée de Rousseau) : appliquée dans les grandes cités grecques, le peuple faisait lui-même la loi. Sieyès a émis l’idée de la souveraineté nationale (comme aujourd’hui) : il faut des représentants du peuple (aujourd’hui Parlement) qui sont chargés de faire la loi. Procédure classique : le référendum (principe de souveraineté populaire : le peuple fait la loidirectement). Pour la constitution : décret (+ de référendum), même exemple avec la loi Evin. Depuis le 8 mai 2008, 13 pays ont ratifié le texte dont la France. En 2014, on prévoit l’entrée en vigueur du nouveau système de vote avec double majorité avec une période transitoire jusqu’à 2017.

La méthode :

❖ Période étudiée : période franque jusqu’à l’absolutisme qui marquel’époque contemporaine.

❖ Chronologie : étude des textes, indispensable de ne pas connaitre les faits de l’Histoire de France. Ainsi, constitution d’une chronologie.

❖ Technique : indispensable de rester impartial, nécessaire d’étudier tous les types de régime qui ont existé, nécessaire de ne pas se livrer à une analyse trop personnelle (éviter les jugements), pouvoir se remplacerdans le contexte, indispensable de se pencher sur les institutions et la société (l’état sociale en dit long sur une époque).

Etude de la construction de la France : forme politique de son gouvernement et cela aux différentes périodes qui ont marqué l’Histoire. La question de la Constitution ne semble se poser qu’à partir du 21 septembre 1792, date de la rupture avec la monarchie. Avant il n’yavait pas cette idée (plutôt partisans de la monarchie britannique parlementaire).

21 janvier 1793 : exécution de Louis XVI (symbole).

Maitland : le roi dispose de 2 corps : temporel (corps meurt) et mystique (corps subsiste).

Kantorowicz : couper les symboles de la monarchie. Il n’existe pas une monarchie mais des types de monarchie.

• Etude : - nature de l’étendue du mode detransmission du pouvoir monarchique.

- Administration française : les cadres administratifs composés de l’administration centrale, de l’administration locale et des organes de contrôle ; les services publiques : police, l’armée, la justice, les finances, les cultes.

9ème siècle : on commence à parler d’institutions françaises. A cette époque, les institutions français se dessinent :Traité de Verdun (1843) et que se dégage la langue française qui vient du latin dégradé des siècles précédents et que la civilisation française s’est construite. Il ne faut pas douter que l’origine de ces institutions remonte très loin (gréco-romaine).

Méthode du commentaire de texte :

Préparation : lecture approfondie du texte (20min) : décortiquer le texte, se poser des questions, repérer lesarticulations, souligner les mots et les notions essentiels (objets de définition dans le commentaire.
Elaboration du plan : analyse du texte et notes prises au brouillon (doit permettre la construction du devoir pour éviter la dissertation et la paraphrase).

Règles impératives : organiser son plan en 2 parties et 2 sous-parties ; plan parfaitement symétrique et équilibré.

2 grands types...
tracking img