Histoire des institutions après 1789

Introduction :

La constitution du 4 octobre 1758 résulte d’un ensemble de réflexions héritées de l’histoire constitutionnelle.
Entre 1789 et 1848 il était apparu trois grandes traditions constitutionnelles qui vont participer à forger notre droit constitutionnel actuel :

la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère de la souveraineté du roi au peuple.

La tradition césarienne de 1799-1814 : De la prise de Napoléon jusqu'à la chute de ce dernier. Elle se caractérise par le renforcement de l’exécutif.

La tradition parlementaire 1814-1848 : équilibre entre l’exécutif et le législatif.

D’un point de vue chronologique, nous allons étudier l’évolution politique et constitutionnelle de la fin de l’ancien régime (la prise de la Bastille) jusqu’en 1848 (seconde république).

Le fil rouge (conducteur) de ce cours : est l’histoire constitutionnelle, de 1789 à1848 on assiste à une succession plus ou moins rapide et violente de révolutions et de plusieurs renversement de régimes. Or, si ces régimes se succèdent c’est parce qu’il est difficile d’établir un régime politique stable.
Ex : entre 1789 et 1848 neuf constitutions ce succèdent.

Le cours devrait débuter en 1789, l’année de la Révolution Française.

Le terme de Révolution à deux sens :

Le sens astronomique : la Révolution signifie le retour au point de départ en suivant un cycle.

- Le sens politique : Révolution renvoie à un changement brusque et extraordinaire des institutions et des affaires politique d’un État.

C’est en 1789 qu’à lieu en France ce changement brusque, on assiste à l’effondrement de la monarchie absolue qui est remplacée par des institutions et structures politiques nouvelles. Or, ses nouvelles institutions sont fondées sur nouvelle conception du pouvoir, en effet, les idées qui dominent cette