Histoire des obligation dissertation sur la violence.

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  • Publié le : 21 mars 2011
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LA VIOLENCE

Dans notre droit moderne, la violence est une cause de nullité relative du contrat. En effet, en vertu de la combinaison des articles 1108 et 1112 du Code civil, la violence est un vice de consentement. La violence est aujourd'hui considérée comme une cause de nullité du contrat, lorsqu'elle a été exercée sur la partie contractante. Néanmoins cela n'a pas été toujours le cas. Lanotion de violence a subi de multiples évolutions.
Dans les périodes formalistes, les notions de dol et de violence n’ont pas été retenues et cette théorie des vices est tardive y compris dans le droit romain. Le dol et la violence ne sont sanctionnés qu’à partir du 1er siècle avant Jésus-Christ en tant que délit sur intervention du prêteur. Avant notre ère, les contrats entachés de dol ou deviolence étaient valables. Les romains utilisaient le terme de meetus pour désigner les contraintes physiques ou menaces qui suffisaient à impressionner un homme courageux. Ainsi, il s'agit d'étudier les différentes évolutions de la notion de violence dans le contrat. Il convient alors de se demander quelles sont les différentes évolutions que la notion de violence a subi du droit romain à l'époquemédiévale et moderne?
Par conséquent il convient d'étudier cette notion en abordant un plan chronologique. Il paraît judicieux de voir comment la notion de violence était abordée en droit romain (I) et par la suite étudier la notion de violence sous le droit moderne et médiéval (II).

I/ Une vision étroite et objective du metuus en droit romain

Le droit romain accorde a la violence qu'ildefinit comme le metuus une vision étroite assez objective notamment par la mise en place de deux systèmes : le système du jus civil ( A) et le système prétorien ( B).

A- Le système du jus civil

D'après le système du jus civil de façon générale, dans les contrats dit de bonne foi, le metuus n'engendrait pas la nullité. Cependant, le metuus pouvait être considéré comme un manquement au principede bonne foi devant régir cette catégorie de contrat. Pour cette raison, il existait une exception insérée dans l'action de bonne foi qui est induite par le juge de la clause "ex fide bona". Il est , en effet, contraire à la bonne foi de réclamer le paiement d'une créance que l'on a extorqué par violence ou même par dol.Ainsi le juge appréciait l'éxistence et l'étendue de l'obligation en tenantcompte de la bonne foi du défendeur.Le metuus n'est donc pas considéré comme un vice de consentement . En effet, on soutient dans le système de jus civil qu'une personne qui a conclu sous la violence a tout de même consenti car elle a préféré consentir plutôt que de subir un mauvais traitement , ainsi ce qui veut même sous la contrainte consent.Cependant ce système de jus civil n'est passatisfaisant en matière contractuelle puisqu'il ne s'applique dans les cas ou le metuus est exercé par les contractants eux-mêmes, il reste inefficace dans le cas où la violence est exercée par un tiers.Pour pallier aux insuffisances présentées par le système de jus civile , dès la fin de la république voyant le règne de la violence s'accroître, les prêteurs vont mettre en place le système prétorien.B-Le système prétorien

Le système prétorien élaboré par l'ancien droit romain a été conçu afin de protéger les victimes de dol ou de violence.En effet, à l'époque des guerres civiles meutrières, les prêteurs ont du prendre des mesures contre les personnes qui soutiraient par la violence le bien d'autrui.Ainsi le metuus a été pour la première fois réprimé par le preteur Octavus en 71.Le metuusétait dès lors reconnu non comme vice de consentement mais comme délit prétorien pour cette raison l'action du prêteur était limitée à un an et elle était livrée noxaliter.Ainsi le délit prétorien du metuus donnait donc lieu à une répréssion traduite par une action pénale tendant à la restitution du quadruple.Cette action pénale agissait donc comme une menace aboutissant indirectement à faire...
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