Histoire di droit et des institutions après 1789

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  • Publié le : 28 novembre 2009
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INTRODUCTION

C’est une discipline récente. Elle occupe la place d’un médiateur.
Le droit ne s’améliore pas avec le temps : il ne résulte pas du niveau de civilisation.
Cette matière ne cherche surtout pas à donner des leçons (Instrument de type comparatif).
Les institutions ont largement variées au cours de l’histoire.

Quelle est la nature du pouvoir ?

Quelle est l’étendue dupouvoir ?

Quel est le mode de transmission du pouvoir ?
( Longtemps hérédité, mais après 1789, le mode de l’élection est retenu (mais suffrage restreint : pauvres, non instruits, jeunes et femmes sont exclus. Le monarque (Louis XVIII revient au XIX siècle (1814). En 1848, la monarchie est chassée.

( Pourquoi seules les révolutions violentes ont amenés le plus de modifications, ruptures, réformes. Laréforme est difficile.

Le chemin est long jusqu'à la synthèse républicaine (1870). Au cours du XVIII siècle, les révolutions sont nombreuses et violentes.

⇨ La France est le pays en Europe qui a changé le plus de constitution, de régime politique, mais dont les élites politiques se renouvellent le moins.

TITRE INTRODUCTIF :
DE L’ANCIEN RÉGIME A LA RÉVOLUTION – GRANDEUR ET DÉCADENCEDE LA MONARCHIE ABSOLUE, DU GRAND SIÈCLE AU SIÈCLE DES LUMIÈRES

Grand siècle : siècle de louis XIV. Critique des Lumières crise institutionnelle, difficultés sociales -> chute de la monarchie.

CHAPITRE 1 : PUISSANCE ET STABILITÉ

Terme de pouvoir : Montesquieu. On parle de puissance pour faire référence au pouvoir du chef de l’État.
Le roi règne sur des sujets, parfaitement encadrés dansdes structures juridiques. Caractère de stabilité => rien ne semble supposer les changements brutaux, il y a une certaine stabilité qui assure le pouvoir royal.

SECTION 1 : Une société figée, le carcan des privilèges

C’est une société aux racines anciennes, qui a été constituée au moment où les hommes vivaient dans une grande insécurité physique, morale et intellectuelle. Ils ont du adopterune société qui leur assure une certaine sécurité, et un réconfort moral : se retrouve dans toute société primitive. Organisation originale et enchevêtrement de groupe social qui ont constitué un tissu politique pour résoudre ce triple problème : l’individu ne peut rester isolé. Pas beaucoup de place pour lui : il n’existe que lorsqu’il appartient à un corps, un groupe, un corps.

Paragraphe 1 :Une société d’ordres

Divisé en nombreuses communautés. La plus importante : celle des trois ordres. La société médiévale est une société trinitaire, tripartite.

A. Une société trinitaire : l’empreinte du christianisme

Au Moyen-âge, toute la société est chrétienne : c’est ce qui unit les individus. Ils vivent dans une grande inégalité mais ont en commun une religion. Tout ceux qui ne sesoumettent pas aux préceptes des Chrétiens n’existent pas, sont exclus ( des parias : les juifs et après les croisades quelques musulmans, les hérétiques.
Le corps social peut être comparé au corps humain, plus particulièrement au corps du christ. Le corps social a plusieurs membres. Le critère de distinction est la fonction sociale (métier ou genre de vie (ordo) au Moyen Age).
Trois fonctionsessentielles au Moyen Age : ceux qui prient : religion qui assure le réconfort moral, ceux qui protègent (sécurité) et ceux qui travaillent (production).
Chaque fonction correspond un corps ; le clergé pour la religion, la guerre pour les seigneurs et les autres (96%) qui travaillent (pas de nom : état commun et qui devient en 1789 le tiers État).

Ce système n’était pas présenté d’une tellefaçon, mais plutôt sous forme de poème par le clergé au Roi (système harmonieux). Le premier poème du genre a été exposé au Roi Robert le Pieu, au XIème siècle, et rédigé par un homme du clergé, un évêque : Adalbéron de Laon présentant un schéma idéologique (Adalbéron de Laon est surtout connu pour avoir fixé la théorie des ondines, c'est-à-dire la tripartition de la société selon les fonctions de...
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