HISTOIRE DROIT I
S0. Introduction
P1. Nature des sociétés germaniques
Peuples nomades, cette instabilité les empêchent d'être liés à un quelconque système politique élaboré: ainsi la Germanie ne forme pas un E, mais une simple agrégation de tribus. A leur tête, un roi, chef à la fois religieux & judiciaire. L'autorité militaire revient au "dux" désigné par l'£ des H libres de la tribu. Le véritable pouvoir appartient à l'£ des H libres qui se réunissent en assemblée, le "concilium".
Par contre, la structure sociale joue un rôle prépondérant. La hiérarchie a pour sommet les "princeps", véritable noblesse de naissance à laquelle s'ajoutent les H les plus valeureux au combat. En-dessous, les H libres, puis les H semi-libres (affranchis). Enfin, les esclaves, qui se consacrent surtout aux travaux agricoles.
Les rapports sociaux s'organisent à un triple niveau:
- familial. Notion plus large que la simple famille nucléaire: elle comprend les "clients", aux intérêts protégés.
- militaire. Compagnonnage guerrier qui prend forme dans le "comitatus", où des jeunes guerriers se lient à des plus anciens; apparaissent ainsi des relations de fidélité & de dépendance. En effet, le chef équipe ses compagnons & leur fournit des ressources (généralement en provenance des butins).
- judiciaire. Le Di pénal est considéré comme du Di privé: une affaire uniquement de personnes.
Les liens personnels sont cruciaux, =/= relation impersonnelle de sujétion.
P2. L'arrivée des germains en Gaule
Les invasions Huns forcent les germains à migrer vers l'Ouest. Les 1ers arrivés, les Wisigoths, s'installent assez pacifiquement à partir de 376 (ils pilleront tout de même Rome en 410), suivis des Burgondes en 435. Ils concluent des "foedus" (traités) qui font d'eux des "federatis" disposant des terres.
Les Francs préfèrent une conquête belliqueuse. Les Francs saliens sont dirigés par Clovis (petit-fils de Mérovée) qui pérennise leur installation.