Histoire du droit des biens et personnes

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  • Publié le : 7 mars 2010
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l’aube de la féodalité : le droit du haut moyen âge.

Cette période est sans doute, la période la plus mal connut, elle est moins bien connut que la période grec et romaine, et celle de l’ancien régime, et pourtant, c’est une période qui permet d’éclairer la formation lente de ce qui deviendras le droit français.
L’élaboration des usages et des normes juridiques, a été tributaire de causespolitiques et économiques.
Les causes politiques sont liés aux grandes invasions, et à la désorganisation de l’Etat, à son effacement, et donc à son affaiblissement.
Par ailleurs c’est une période de grandes crises économique, ou les échanges se font rares ou la production tend à l’autarcie, et ou les pôles urbains déclines.
Donc 2 facteurs décisifs dans la formation de la norme.
C’est unepériode, 5ème 6ème siècle ou l’on trouve énormément de trésor, donc signe de crise économique, est la trésorisation, forme d’épargne moyenâgeuse.
Les relations juridiques ne vont pas pour autant disparaitre ais elles vont être marqué par la cohabitation de groupes ethniques variés avec des traditions et des mœurs différentes.
Ce phénomène va entrainer 2 effets, le respect des normes propres à chaqueethnie, et parallèlement une interpénétration de leurs usages.
C’est le fameux système de la personnalité des lois.

Par ailleurs de cette société composés de gallo romains et de barbares, 2 traditions, la tradition romaine, la tradition germanique vont définir les rapports des hommes avec les choses, la condition des hommes, et influencer les règles qui régissent le groupe familiale.

1. Lessources du droit : De la personnalité des lois à la territorialisation du droit.

Au moment des invasions barbares existaient encore un principe d’unité juridique, l’ensemble des populations qui vivaient sur les terres, ou s’exerçaient encore le pouvoir de l’empereur, suivaient un droit qui était inspiré de sources communes.
Ces sources avaient été puisées dans des codifications et lesConstitutions du bas empire romain.
L’installation des barbares qui venaient du nord est de l’Europe dans la partie occidentale du continent, soit la France Espagne et Italie, va bouleverser ce système.
Donc le système gallo romain, était un système de droit territorial, les grandes invasions vont substituer a ce dispositif un nouveau mode de mise en œuvre du droit, la personnalité des lois.
Et bienentendu il n’y as pas des évolutions tranché mais parallèlement à l’intégration de la personnalité des lois, émerge une forme d’acculturation entre les différents droits ethniques.
L’acculturation va permettre une synthèse et la création plus tard, d’un nouveau système juridique plus unitaire.
De cette période date les 2 principales influences constitutives du droit français, le droit germaniqueet le droit romain. Et dans toutes les institutions du droit privée on retrouve toujours du droit romain ou barbare qui est modifié, le plus généralement.
Chaque ethnies conservent ces propres règles juridiques, quelque soit le lieu ou elles se trouvent.
La principale conséquence de ce système est l’instauration d’une pluralité de lois, et cette pluralité va s’accentuer avec l’installationpresque permanente des peuples d’origine germanique, parmi les habitants de l’empire romain.
De façon générale se brassage est pratiquement accomplit à la fin du 5èmle siècle, au 6ème de nouvelle migration vont encore accélérer le processus.
Qui sont ces groupes ethniques ?
- Les wisigoths, qui occupent la plus grande partie de la péninsule ibérique, ainsi que le sud ouest de la gaule, soit jusqu’auau dessus des Pyrénées.
- La péninsule italienne sera conquise par les ostrogots, qui la partageront par la suite avec les lombards.
- Les alamans se regroupent le long du Rhin.
- Les burgondes, qui possèdent l’équivalent de la Bourgogne, et les alentours de Lyon.
- Les francs, qui va s’imposer à l’égard des autres, qui vont créer leurs royaumes qui va des Pyrénées, au nord de la France,...
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