Histoire du droit des biens
Les biens sont les « choses utiles à l'homme et qu'il veut s'approprier ».
Par le mot « approprier », on introduit un lien entre les biens et la propriété.
La propriété est le rapport normal le plus fréquent entre l’homme et les biens.
Autre définition des biens : « toute chose, objet de droit réel ».
Les biens sont des objets mobiliers ou immobiliers qui peuvent être appropriés.
Les biens sont des choses soumises au droit des biens.
Le droit des biens est avant tout le droit de la propriété. Cette matière se trouve être connecté à la société, à l'économie, à la politique. Le droit de la propriété, c'est finalement la façon dont une société donnée répartit la richesse.
Cet arrière plan ne doit jamais être oublié. Derrière les biens, on a des personnes riches et des personnes pauvres. Ce lien entre droit des biens et propriété est tellement fort que dans une démarche historique large, on peut considérer que le droit des biens apparaît quand la propriété est protégée.
La propriété est protégée tout d'abord, par le droit pénal, par l'incrimination du vol. Il y a droit des biens à partir du moment où le vol est sanctionné.
La propriété, c'est le vol >> Proudhon.
Pour que la propriété puisse être protégée, il faut avoir une société qui ait un certain niveau et une certaine forme de développement. Le vol pourra être sanctionné dès lors qu'il y aura une puissance publique (juges, tribunaux).
Le droit des biens n'est donc pas naturel. Le droit des biens sont des affaires construites par les hommes. Ce ne sont que des conventions, qui auraient pu exister sous d'autres formes.
Le droit tel que nous le connaissons a existé ailleurs sous des formes différentes, le droit n’est pas une nécessité naturelle et absolue.
La propriété n'a pas toujours existé, la propriété n'est pas qqch de naturel.
Cette question des origines de la propriété a été très débattue à cause de cet enjeu de son caractère naturel ou artificiel.
Pendant un temps, fin 19ème, on a