Histoire du droit et des institutions

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  • Publié le : 30 octobre 2010
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Histoire du droit et des institutions

Second Semestre

Le terme d’institution désigne l’ensemble des structures d’une société.

Etude du pouvoir de l’affirmation du pouvoir royal et politique. Etude consacré aux institutions politiques. Cette étude du pouvoir sera donc à la fois institutionnelle mais également une étude de philosophie politique car il est impossible des dissocier lespensée politique et les institutions.
3 chapitres:
Affirmation du pouvoir royal au moyen âge
La monarchie absolue de droit divin
La remise en cause du pouvoir royal à la fin du 18ème Siècle.

Titre 1: L’affirmation du pouvoir royal au Moyen-Age :

Le Moyen-âge constitue la période la plus longue de l’histoire de France, elle couvre mille ans d’histoire, de 476 jusqu’à la fin du 15èmeSiècle. On n’étudiera pas l’ensemble de cette période mais seulement la 2ème partie du Moyen-âge, du 12ème au 15ème car c’est à partir du 12ème Siècle que l’autorité royale à réussi à inverser le phénomène de dislocation politique et territorial.
Elle est primordiale dans l’histoire du pouvoir royal car c’est là que les rois ont réussi à réaffirmer l’autorité royale. Cette évolution politique quicaractérise les 12ème et 15ème Siècle a pu être réalisée par l’action énergique de rois mais durant toute cette époque, cette réaffirmation de l’autorité royale a été rend possible car ce fut des rois bien conseillés. En effet, l’ affirmation de la monarchie Française n’a pas comme unique évolution l’accroissement de la puissance militaire de ces rois même si celle-ci a permis d’affirmer cepouvoir. Cette action matérielle a été appuyée par la pensée politique, parallèlement à cette action politique, certains personnages ont su forger des théories politiques qui sont venu soutenir, confirmer la légitimité de l’action matérielle des rois de France. Il y a toujours eu interaction entre la pensée politique et l’action politique. Il n’existe pas une action politique qui ne soit pas soutenu parune pensée politique. A l’époque qui nous intéresse le plus set les conseillers étaient le plus set des hommes d’Eglise avec Suger abbé de St Denis qui fut le conseiller du roi Louis VI puis Louis VII. Toutefois, très vite ces ecclésiastiques qui forment l’entourage du roi ont été remplacés par des personnages formés à l’école de droit (Romain ou canonique), les légistes du roi. Ces légistes toutnaturellement se sont servis du droit pour suggérer au pouvoir royal divers problèmes que rencontrait l’autorité royal. Ils ont trouvé dans le droit des éléments pour affirmer l’indépendance du roi de France vis-à-vis des puissances extérieures mais aussi des arguments, des solutions pour affirmer la supériorité du roi face à l’ordre féodal et enfin ces légistes ont trouvé dans le droit des idéesrelatives aux modalités d’exercice de ce pouvoir. Affirmation du roi à l’extérieur puis dans l’ordre interne puis…

Section 1: l’affirmation de l’indépendance du roi de France

A l’époque de l’empire Carolingien 9ème Siècle, on considérait qu’au delà de différence ethnique, tous les peuples soumis à l’empereur Charlemagne ne formaient qu’un seul peuple chrétien, principe de l’unitaschristianorum. Cette idée cher au Carolingien qui exalte ce que les peuples ont en commun n’a pas disparu avec cet empire, ce principe exprimant le rêve d’unité de l’Europe, de la chrétienneté a servi pour alimenter toute une littérature, l’empereur germanique se disait successeur de Charlemagne mais également servi aux papes. Ces deux autorités entendaient diriger la chrétienneté, cette conception dupouvoir explique pourquoi le roi de France a du lutter contre les prétentions hégémoniques de ces deux puissances extérieures et c’est en luttant contre les prétentions de ces deux puissances que les rois de France ont réussi à affirmer la singularité de leur royaume sur la scène internationale.

L’indépendance du roi de France vis-à-vis de la papauté rejet prétention pontificales (§1)

Le...
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