Histoire du droit
Ce cours sera consacré aux sources du droit, aux origines = les formes de production du droit.
Les différentes manières de production nous expliquent les différents rapports entre les institutions politiques.
Poser les règles et exercices est essentiel ainsi que savoir :
Qui utilise ce pouvoir et comment
S’il s’agit d’une seule personne (absolutisme) ou plusieurs (assemblées)
Si l’exercice du pouvoir est limité ou pas par des procédures (de majorité par ex)
Si la production est limitée ou pas dans son contenu (les démocraties prévoient des limites comme les Droits de l’Homme)
Qui sont les protagonistes (si la jurisprudence collabore par ex) => au cours des siècles différents protagonistes interviennent
L’évolution du droit français s’insère dans une construction beaucoup plus large => l’histoire de l’Europe Occidentale.
2 systèmes juridiques incarnent les socles (bases fondamentales) du droit français :
Le droit romain
Le droit canonique
LE DROIT ROMAIN
Pourquoi le droit romain est-il si important ?
Il est considéré comme le 1er système juridique de l’histoire
« Si nous devons aux grecs la naissance du politique, nous devons aux romains le juridique »
En réalité des civilisations précédentes avaient du droit mais pour la première fois il s’agit d’un système.
3 caractères qui font qu’il est le premier :
Haut niveau de technicité => le droit devient une vraie science
Cette technicité est exercée par une classe spécialisée de manière globale, raisonnée
Le droit s’autonomise par rapport à la religion et à la politique => il bouge sur des bases logiques qui lui sont propres
La culture juridique romaine a influencé l’Europe Occidentale pendant 13 siècles.
Rome a été fondée en 753 av JC.
D’abord gouvernée par des rois puis par une république. L’empire romain a occupé une large partie de l’Asie, du nord de l’Afrique et du bassin méditerranéen.
Civilisation extrêmement avancée (aspect culturel, militaire…) avec la