Histoire du droit (l1)

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code de loi né en Mésopotamie,
code d'hammurabi 1750 av JC
Connaitre l'héritage permet de savoir on l'on veut aller, prendre du recul.
féodalité disparition total de lEtat, on peut régresser.

Le droit Romain est le droit commun a l'ensemble des pays européen. c'est la base commune.

-TD histoire; cas pratique sur un texte

I) LA MATRICE ROMAINE

rappel historique:

La fondationde Rome : 754-753 AV JC
"la sacrifice est fondateur" Romulus et rémus 296 avant JC, 21 avril "dies natalis " le jour de naissance.
-->palatin, les archéologue ont trouvés des vestiges

Rome aurait était une royauté. 3 rois auraient succédés a Romulus. partage économique des terres, c'est au départ un peuple de berger.

-->le Roi huma aurait fondé la religion de rome . Inpiré par les Dieux,"nymphe"
-->le Roi Tullus hostlilius aurait donné l'organisation guerrière du peuple romain
-->le Roi Ancus martius aurait donné les droits économique.

À ces 4 quatres roi aurait succédé 3 rois Etrusques (étrangers)
Tarquin l'ancien
servius tullius (servitude)

Rome chasse "Tarquiin le superbe" sera chassé par la noblesse romaine, et donne naissance a la république.

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introduction au droit et aux institutions :
E.gasparini

la religion
la puissance militaire
les paysans

formé par ce qui détiennent le pouvoir politico religieux, les rois; les magistras, prêtres. le dieu est jupiter dieu de la souveraineté.
militaire, souveraineté, mars dieu de la guerre
agriculteur, économie, le dieu Quirinus

c'est une civilisation agro pastorale, régie parle symbole du loup.
c'est une cité organisé et lié a l'implantation étrusque.
parmi les romain et les latins, les étrusques étaient la population la plus brillante et la seule urbaine.
il vont apporter leur savoir faire en matière d'urbanisme et au développement d'une véritable citée.
l'essentiel des réformes administrative et politique sont attribué au second roi Servius tullius.
il va créerdifférente tribu a caractère territoriale qui vont remplacer les 3 tribus ancienne a caractère ethnique; ( les latins, les sabins et étrusques)
c'est une nouvelle constitution dans laquelle les citoyens vont être réparti non plus selon leur régime ethnique mais selon leur domicile.
payer des impôt --> être citoyen

on a donc au départ 4 tribus urbaine mais aussi plusieurs tribus rustiquedont le nombre va augmenter au fur et a mesure des conquêtes.
Pour intègre les nouveau venu au corps social on créer un nouveau système " basé sur le domicile et la fortune", on procède donc a un recensement. "CENSUS"
-->censure
recensement de toute les personnes libre qui vivent sur le territoire Romain.
en fonction de leur fortune il paient certains impôts.

De cela va découler une nouvellecatégorie social fondé sur la richesse qui détermine les droits politique.
cette institution est appelé " COMICES CENTURIATES" c'est l'assemblée qui vote la loi.
repose sur une réorganisation de l'armée, différent "Centuries", c'est une unité de combat mais aussi de vote.
On remarque un parallélisme entre droit civil et militaire. Seul ceux qui payent l'impôt votent, et on aussi un devoirmilitaire "milicia".
La société Romaine est une société esclavagiste, un esclave est un "meuble", c'est un "outils parlant". le propriétaire d'un esclave peut même le tuer si cela lui chante. la puissance paternelle est très forte.

Chacune des 5 classes de citoyen sont divisé en centuries.
À rome va vite se dégager une noblesse héréditaire, que l'on appel la PATRICIAT, c'est elle qui se réserve lesprincipales fonctions de l'ETAT, fonctions poliiques et religieuse, ils disposent aussi des terres. la noblesse a de nombreux client a travers ce que l'on appel le "patronna" ,
le patron protège ses client en contre parti de leur fidélité.
Cette noblesse va se retrouver confronter au pouvoir royale de Taquin le superbe. ( celui ci aurait accédé au pouvoir par la force, contre la volonté du...
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