Histoire du droit la 1789-1950

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Histoire du droit et des institutions après 1789.







Droite : exécutif dominant, classe politique dirigeante impose ses valeurs

Gauche : le peuple impose d’avantage ses idées.

Ces courants politiques sont tirés de la révolution française.

1789 : traditionnellement il s’agit d’une rupture dans l’Histoire française, il y a un avant et un après. A partir de 1789, il y a unenouvelle manière d’envisager la société.

approche économique : il y a ceux qui produisent des richesses, et ceux qui n’en produisent pas.

approche sociologique : d’un coté les hommes, d’un autre les femmes, les jeunes, les personnes âgées ...

approche nationaliste : les français, les étrangers



Avant 1789, l’approche était fonctionnelle : la société était divisée en 3 fonctions:la fonction spirituelle : le clergé qui était chargé de faire respecter les valeurs de l’Eglise, et tout le monde devait se plier à ces valeurs.

le fonction guerrière : il s’agit de la défense, par la noblesse => impôt du sang et donc exemptée des autres impôts

le reste : le commerce (la noblesse ne peut pas commercer sans perdre son rang).



Le Roi, au départ, vers le Xème siècleétait un personnage sans pouvoir, sans territoire, et à force de conquêtes, il est devenu le personnage politique le plus important au pt de pouvoir dire avec Louis XIV “l’Etat c’est moi”.

A la fin du XVIIIème S les valeurs changent car l’économie prend de plus en plus de place : le commerçant, le financier, le bourgeois deviennent des personnages considérables : ils sont considérableséconomiquement parlant mais sont méprisables au niveau du pouvoir. Leur mécontentement au XVIIIème S vient du fait qu’ils ne peuvent pas décider. D’autre part, le bonheur de l’individu devient proéminent, ce qui compte, c’est l’individu. Le rôle de l’Etat c’est d’agir pour le bien être de l’individu, ce qui est toujours notre concept° actuelle. Avec ce changement de valeur vient une contestation de l’ordre misen place, notamment avec Voltaire, Montesquieu, Rousseau (le doyen déteste). Les idées de séparation des pouvoirs, de la tolérance (religieuse), de la lutte contre l’absolutisme apparaissent et le pouvoir politique ne comprend pas ses changements. Louis XVI, arrivé au pouvoir à 20 ans en 1774 ne comprend pas ces changements. A l’issu de la révolution 2 pouvoirs politiques :

exécutif : NapoléonIer et Napoléon III, le Gaullisme

législatif : 1793, 3ème et 4ème République.







Introduction : les contradictions et la crise de l’Ancien Régime.



Au cours des années 1750, l’A.R est contesté ds sa nature et son fonctionnement. Traditions de l’A.R : monarchie de droit divin et absolue, l’économie est organisée selon des corporations (on ne peut pas s’installer où on veut-> apprentissage, compagnon ...), sociale avec les 3 ordres : clergé, noblesse, tiers état. Les 2 premiers ordres possèdent des privilèges (ne paient pas d’impôt qui repose uniquement sur le tiers état).





L’inadaptat° de la monarchie.

Monarchie : mode de gouvernement adapté en france depuis Hugues Capet (987) et petit à petit les Rois ont basé leur pvr sur le fait qu’ils sont roi dedroit divin et qu’ils possèdent un pvr absolu.



§1. Un Roi absolu.

Tout le système politique de l’A.R repose sur le Roi et son gouvernement.



Le Roi.

Il est le personnage incarnant certaines valeurs et ce depuis plusieurs siècles.



1). L’incarnat° des valeurs.

La 1ère valeur que le roi incarne est l’intérêt du Royaume (grd argument des monarchistes : le roi étaitéduqué pour savoir quel était l’intérêt du royaume). Il avait pour devoir de 1° : protéger le royaume des agressions extérieures et 2° : faire régner la justice ds tt le royaume : “le Roi est source de tte justice”. Même qd les tribunaux suprêmes ont pris une décision, le Roi peut la casser. (grâce)



2). Un pouvoir consacré.

Le roi est sacré. Qu’est ce que le sacre ? Il s’agit d’un...
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