Histoire du droit, la puissance maritale

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  • Publié le : 29 novembre 2011
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La puissance maritale

"La femme est donnée à l'homme pour qu'elle lui fasse des enfants. Elle est donc sa propriété comme l'arbre fruitier est celle du jardinier ", explique Napoléon Bonaparte.En codifiant l'infériorité de la femme mariée et en proclamant son incapacité, l'objectif est de soumettre femme et enfants au pouvoir absolu du pater familias.
Une femme perd, lorsqu'elle se marie,une partie de ses droits. Elle ne peut ni témoigner ni faire un procès sans le consentement de son mari et doit lui demander une autorisation pour exercer une profession, tout en sachant que lesalaire qu’elle aura perçu sera à la disposition de son mari.

Plan :
I- Un gouvernement monarchique au sein de la famille
A/Thèse de St Paul
B/ Imbeciliatus sexus
II- Atténuation de lapuissance maritale

A. La puissance maritale

L’idée d’un gouvernement monarchique, est l’idée du gouvernement d’une seule personne.
La femme est une incapable juridique, alors que le mari gouverne.L’idée d’une hiérarchie fonctionnelle : thèse de St Paul. Selon cette thèse il est naturel que chaque groupement humain ait un seul chef, par la volonté de cohésion au sein du groupe. Cettecohésion se trouve dans la famille : unité de décision et de réalisation. Une seule personne décide.
Dans cette doctrine la femme est considérée comme l’égal de son mari, spirituellement. Mais elle n’a pasla capacité juridique, la femme sera compétente en cas d’absence du mari. Si elle fait un acte sans consentement de son mari, cet acte est inopposable a son mari, mais valable.

Un préjugé naturel :Remonte a l’époque romaine. Ce préjugé naturel est l’imbesilitas sexus ; on considéré que la femme souffre d’une incapacité qui est inhérente a sa nature. Cette faiblesse concerne autant les femmesmariées que les femmes célibataires. Cette thèse est mise en avant en France au 16éme, par Tiragot, qui affirmait que les actes fait par la femme sont nuls.

La révolution ne parle par des...
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