Histoire du droit privé

14713 mots 59 pages

Histoire du droit privé

1) De la famille médiévale a la famille des tps modernes 2) Vers une unification du droit familial fr : le mariage affaire d’état 3) Révolution politique et ordre familial 4) Code civil et droit de la famille

Mariage, autorité paternelle, adoption, incapacité de la femme mariée.
11e siècle, facteurs divers, les structures familiales ont connu transformations. La famille nucléaire, ou conjugale, ou ménage va s’individualiser. Selon les lieux, les grpes sociaux (nobles, urbains). La maison est la cellule première, conso, production humaine.
Ouvrages : la vie conjugale sous l’ancien régime (françois lebrun, collection u2 chez armand polar) (1er octobre) ; les amours paysannes 16e 19e siècle (jlouis flandrin collection archive chez gallimard)(15 oct) ; le désordre des familles (lettre des cachets des archives de la bastille collection archive chez gallimard)(5 nov) ; la révolution et l’ordre juridique privé rationalité ou scandale (acte du colloque d’Orléans 1986 collection université d’Orléans puf, michel vauvel « révolutionnaire nouveau père ? forcément nouveau père ! » le droit révolutionnaire de la paternité (15 nov) ; la police des familles (jacques donzelot collection critique aux éditions de minuit.) (26 nov).

Introduction générale : double influence romaine, et chrétienne.
Section 1 : l’apport du droit romain a la construction du modèle occidental du mariage.
Période romaine de 10 siècles, interprétations doctrinales romanistes. Mariage, époque classique. Juriste romain peu d’attention sur les mariages, car c’est un fait social. Auquel le droit intervient, pour qu’il produise des effets de droit. 1) La définition de la vie conjugale, plus que l’acte fondateur A. L’état matrimonial
A rome, le mariage est une donnée sociale, union des corps, une communauté de vie, un lien de droit avec un aspect religieux. Insiste sur le lien que va créer la communauté. B. Le mariage est monogame et durable
Il

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26/09/2012 Des droits rachetables qui continuent à être exigé par les seigneurs jusqu’aux remboursements à venir. On a attendu que la loi intervienne pour organiser le remboursement de certains droits abolies. Le respect de la propriété comme le respect des droits de l’homme et du citoyen. PARAGRAPHE 3 : LA CHARTE DES TEMPS NOUVEAU : LA DDHC Texte célèbre adopter le 26/081789, dont l’intérêt dépasse largement le champ historique, la DDHC fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité.….

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TD HISTOIRE DU DROIT SEANCE N°1 : Démosthène né à Athènes en 384 av. J.-C., mort à Calaurie en 322 av. J.-C.1, est un homme d'État athénien. Grand adversaire de Philippe II de Macédoine, il est l'un des plus grands orateurs attiques.….

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2204 mots | 9 pages

Chapitre 1 : le droit savant Il s’agit tout d’abord du retour aux normes romaines et au développement des normes canoniques. Section 1 : le retour aux normes romaines. Dès la fin du 11ème siècle, le droit romain est redécouvert et suscite un intérêt croissant et très vif de la part des praticiens et des maitres qui commence à enseigner dans les première université. Cette redécouverte du droit romain profite à la pratique, puisqu’il se diffuse de manière importante et assez rapide et qu’il contribue à l’évolution du droit existant, en particulier au droit coutumier et au droit public.….

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Histoire du droit
3549 mots | 15 pages

20/09 HISTOIRE AU DROIT Introduction général: La période de l’antiquité et l’empire de Rome. Rome est une citée et tous les citoyen participe au régime politique au fonctionnement de l’état, l’état ça devient la république. A la création de Rome tous les citoyen participe au pouvoir puis Rome va changer de régime et va devenir une monarchie jusqu’en 509 avant JC puis Rome devient une véritable république et en république on peut participer au fonctionnement des institutions jusqu’en 27….

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Histoire du droit
2440 mots | 10 pages

Histoire droit Ce que décide le comité de salut public est approuvé par Les ministres vont être remplacés par 12 commissions Le comité de salut général perpétué au sein de la convention et doté a priori de la même légitimité, ses membres sont des députes élus tous les mois. Il a en charge tout ce qui attrait à la surveillance à la police, toutes les questions liées aux personnes. Il….

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Histoire du droit
610 mots | 3 pages

Les fondements proviennent de l’antiquité romaine, du moyenne âge ( par le christianisme et les coutumes locales et territoriales…). Tout ceci provoque les droit Français et les droit nationaux. Première partie: la jeunesse médiévale (5eme -12eme siècle). Dans cette partie nous verrons que le droit échappe à l’emprise Etatique, il y a un pluralisme des sources.….

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histoire du droit privé
11624 mots | 47 pages

HISTOIRE DU DROIT PRIVE - 753 à 476 : Droit romain - 753 à -150 : ancien droit romain. Procédure des actions de la loi. - 451 et - 450 : promulgation de la Loi des 12 Tables qui met en place la procédure des actions de la loi. Cette Loi est une véritable révolution juridique et met en place cinq cas dans lesquels il est possible d’engager une action dont deux concernent le droit des obligations.….

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Histoire du droit
9343 mots | 38 pages

Kant parle de « sapere Aude » : ose savoir ➢ Montesquieu critique la concentration des pouvoirs dans la monarchie absolue. Il veut tempérer ce pouvoir monarchique par l’instauration d’un pouvoir aristocratique ➢ Voltaire prône un absolutisme éclairé : un pouvoir fort qui domine le peuple mais une influence intellectuelle sur le pouvoir afin d’éviter la tyrannie ➢ Rousseau veut un contrat social qui canalise la liberté de l’homme et où domine la volonté générale ➢….

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5481 mots | 22 pages

Partie 2 : La féodalité. (10ème – 12ème siècle.) A la mort d’Eudes, les grands élisent un carolingien. Jusqu’en 987 on assiste à une alternance entre les carolingiens et les descendants de Robert Le Fort.….

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1034 mots | 5 pages

Si un homme refuse de prêter serment de fidélité ou s’il le viole, le Roi peut le mettre à mort. En échange de ce serment, le Roi doit protéger ses sujets. Le bannum : le pouvoir de ban, le pouvoir de commander. La conception du pouvoir est très militaire.….

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3376 mots | 14 pages

10 Section 2. La renaissance des droits savants, une renaissance juridique = question de la réception du droit romain / critère de distinction. Le critère choisi sera celui de la finalité des règles : si la règle a pour but de protéger un intérêt privé, elle sera classée dans le droit privé, si au contraire la règle a pour finalité la protection de l’utilité publique, elle sera classée dans le droit public. A partir de cette distinction parfois exagérément rigide et d’autrefois moins rigoureuse… §1. Le renouveau du droit public Les juristes médiévaux ont leurs mécènes…….

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Histoire du droit
1863 mots | 8 pages

Partie Introductive _ De l’Ancien Régime à la Révolution, grandeur et décadence de la monarchie absolue du grand siècle au siècle des Lumières Chapitre 1 _ Puissance et stabilité La puissance fait référence au pouvoir incarné par le chef de l’état royal (c’est la puissance monarchique).….

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Histoire du droit
3344 mots | 14 pages

3° le principe d’inaliénabilité du domaine de la couronne La couronne est indisponible son domaine est inaliénable, il n’est pas possible de l’aliéné de le vendre, de l’échanger, ou de le léguer. Encore faut il savoir comment s’organise le principe. Le domaine regroupe l’ensemble des terres et des droits féodaux dont le roi est titulaire. Au début, au 11èmer s ce domaine était très restreint mais avec le temps ce domaine na pas cesser de croitre, au début du 16ème s ce domaine correspondait au royaume de France, donc une étendu considérable, pour comprendre la porté de ce principe il faut que nous remontions a ces origine doctrinale.….

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Histoire du droit
794 mots | 4 pages

Un particulier peut demander l'évocation pour plus de diligence, de rapidité dans cette affaire. Le roi ne refuse jamais une évocation en justice requise par les particuliers. Il y a aussi les évocations de grâce où c'est le roi qui évoque l'affaire, quand il souhaite contourner l’opposition des Parlements ou quand l'affaire touche le roi en sa personne.….

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La renaissance du droit romain
2818 mots | 12 pages

Séance 6 → en quoi a consisté la renaissance du droit romain? Le droit romain : il était composé à l'époque classique de plusieurs sources : la loi des 12 tables, les lois des comices, l'édit du prêteur, la jurisprudence, mais cet ensemble de règles va se trouver supplanté à partir du II ème par les constitutions impériales. Au V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes. Lorsque la Gaule fût envahie, ses envahisseurs n'imposèrent pas leurs propres normes mais laissèrent subsister un droit romain simplifié, issu du code théodosien par l'intermédiaire du bréviaire d'Alaric.….

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