Histoire du droit

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  • Publié le : 22 novembre 2010
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L’histoire du droit

Qu’est-ce que le droit ? C’est l’art du juste et du bon. C’est une formule de Celse. Le droit n’est pas une science, ni une technique. Le droit est au service de quelque chose de supérieur. Il y a une approche d’Aristote. Ulpien : « le droit est une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun le sien. ». Il y a une idée de proportionnalité. Le droit est issu dudroit romain et s’inspire de la Grèce. Le droit se réduirait aux normes. Cela réduirait le droit à une science et à une technique. Il y a une approche philosophique et il y a une approche positiviste. Le droit serait le produit de relations sociales. Le droit est alors l’expression de rapport de forces. Le droit est l’expression de la justice à un endroit donné et à un moment donné. Le droit estalors très restreint car on ne peut pas comparer avec d’autres normes. Il y a des normes non juridiques qui sont contraignantes comme la mode.

Partie 1 : L’héritage de l’Antiquité

« Ubi societas ibi jus ». Là où il y a une société, il y a du droit. Pour les premières sociétés à écriture, la documentation porte sur des documents de la pratique. Il y a les papyrus égyptiens. Le document le plusfameux est le code d’Hammurabi. C’est un roi de Babylone. Dans la Bible, il y a un certain nombre d’éléments sur le droit des hébreux. Toutes ces sociétés n’ont pas construit de réflexion sur le droit. Il n’y a pas eu d’influence de ces sortes de droits antiques sur notre droit actuel. Notre droit actuel a pour source le droit romain.

Section 1 : le cadre politique

Les Grecs avaient l’idéed’une communauté de civilisation. Les Grecs n’avaient pas d’unité politique. Le monde grec est formé de la juxtaposition de cités indépendantes. Parmi ces cités, il y a Athènes. Chaque ville est une entité politique indépendante. Rome fonctionnait sur le même modèle. La seule différence est l’expansionnisme pour les cités grecques. La domination de la ville de Rome est le mot empire. La domination deRome sur le monde avait connu un précèdent avec Alexandre le Grand. Il avait construit un empire avec confrontation des idées entre le monde grec et des modèles venus d’Orient.

Paragraphe 1 : De la cité à l’empire

A) La cité antique

C’est dans le cadre de la cité que l’on a inventé la politique. Il y avait des problèmes de pouvoir. Politique vient du grec « Polis » qui veut dire cité.Le mot latin « Quivitas » nous donne le mot citoyen, civil. La participation au pouvoir est l’affaire de tous. Cela s’exprime dans le concept romain de res publica. Cela se traduit dans la cité grecque comme dans la cité romaine avec des notions de démocratie directe. Les affaires communes concernent tout le monde. La cité au départ est quelque chose de petit. Par ailleurs, il y a peu de citoyens.1) Le citoyen

Il y a des affaires publiques qui concernent tout le monde et tout le monde peut y participer. Il faut alors un critère d’accès aux assemblées.

a) Les conditions d’accès

Il n’y a pas d’égalité entre les hommes. Les Grecs croient à l’égalité entre les citoyens. Dans la citoyenneté, il faut exclure les esclaves, les étrangers, les mineurs et les femmes. Les citoyens sereproduisent grâce au sang. Il y a un droit du sang. On est citoyen car on est fils de citoyen. À certains moments, les conditions seront durcies. Il faudra que la mère soit fille de citoyen. Les fils exercent les mêmes droits que les pères. Rome, au contraire, va fonctionner différemment. Rome pratique l’expansionnisme et l’assimilation progressive. Petit à petit, Rome accepte que certainescatégories accèdent à la citoyenneté. Il n’y aura pas uniquement des fils de citoyens, mais aussi les peuples vaincus. Rome acceptera de donner la citoyenneté à des étrangers immigrés. Rome met en place un dégradé. Il y aura des statuts intermédiaires. En 212 après J-C, l’édit de Caracalla ou Constitution d’Antonin est un acte par lequel tous les hommes de l’empire romain deviennent citoyens romains....
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