TITRE PRELIMINAIRE

CHAP 1
Les différentes sources du droit

Avant = droit = art L’art du juste et du bon

Aujourd’hui = science, ce n’est pas une science exacte.

Il n’y a pas de définition universelle du droit

Le dt relève de la vie en société.
Il n’y a pas de société sans dt.

1er def : Dans une société donnée plus ou moins organisée le droit désigne les règles qui ordonnent, qui régissent, canalisent les conduites entre les hommes. Ce droit est appelé le dt objectif. Il est composé de règles et de sanctions.

Les règles émanent d’une autorité.

2éme def : Le droit désigne une prérogative reconnue à un individu ou à un groupe d’individus. Le titulaire de ce droit est appelé « le sujet de droit ».
= Ces le dt subjectif.

Ces deux sortes de dt évoluent continuellement.

1ér SECTION - Les modes de création de droit.

§1 L’inspiration et la création divine

1er mode création : la création et l’inspiration divine

Dieu inspire le droit dans l’antiquité et aujourd’hui c’est l’islam par exemple.

La sphère juridique est absorbée par la sphère religieuse. On les distingue mal.

§2 L’usage

Des usages ou des pratiques peuvent créer du dt ou une loi.
Le droit né d’une élaboration lente et progressive n’a pas de créateur spécial.

§3 La volonté

Le dt peut-être une création volontaire. (ex : Roi, communauté politique…)

Toutes les sociétés connaissent ces modes de création du dt.

Le droit peut être une création volontaire. C’est le produit de la volonté d’une personne (roi peuple). Les sociétés connaissent dans leur histoire les différents modes de création du droit.

2e SECTION, les sources formelles du droit

(Ce sont les Romains qui ont inventé ces sources)

Les sources : Ce sont les formes dans lesquelles le dt est exprimé.

1§ La coutume

Quand un usage devient constant, les hommes considèrent qu’il doit être obligatoirement suivi : devient une coutume.

Def coutume : Sert à désigner toutes les règles