Histoire du droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 143 (35592 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 23 novembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
TITRE PRELIMINAIRE

CHAP 1
Les différentes sources du droit

Avant = droit = art L’art du juste et du bon

Aujourd’hui = science, ce n’est pas une science exacte.

Il n’y a pas de définition universelle du droit

Le dt relève de la vie en société.
Il n’y a pas de société sans dt.

1er def : Dans une société donnée plus ou moins organisée le droit désigne les règles qui ordonnent,qui régissent, canalisent les conduites entre les hommes. Ce droit est appelé le dt objectif. Il est composé de règles et de sanctions.

Les règles émanent d’une autorité.

2éme def : Le droit désigne une prérogative reconnue à un individu ou à un groupe d’individus. Le titulaire de ce droit est appelé « le sujet de droit ».
= Ces le dt subjectif.

Ces deux sortes de dt évoluentcontinuellement.

1ér SECTION - Les modes de création de droit.

§1 L’inspiration et la création divine

1er mode création : la création et l’inspiration divine

Dieu inspire le droit dans l’antiquité et aujourd’hui c’est l’islam par exemple.

La sphère juridique est absorbée par la sphère religieuse. On les distingue mal.

§2 L’usage

Des usages ou des pratiques peuvent créer du dt ou uneloi.
Le droit né d’une élaboration lente et progressive n’a pas de créateur spécial.

§3 La volonté

Le dt peut-être une création volontaire. (ex : Roi, communauté politique…)

Toutes les sociétés connaissent ces modes de création du dt.

Le droit peut être une création volontaire. C’est le produit de la volonté d’une personne (roi peuple). Les sociétés connaissent dans leur histoire lesdifférents modes de création du droit.

2e SECTION, les sources formelles du droit

(Ce sont les Romains qui ont inventé ces sources)

Les sources : Ce sont les formes dans lesquelles le dt est exprimé.

1§ La coutume

Quand un usage devient constant, les hommes considèrent qu’il doit être obligatoirement suivi : devient une coutume.

Def coutume : Sert à désigner toutes les règlesde dt qui se dégagent des faits des pratiques en dehors de l’intervention d’un législateur. C’est un ensemble d’usage d’ordre juridique, usage acquis à force obligatoire dans un groupe politique donné par la répétition d’actes publics et paisibles pendant un laps de temps relativement long.

- La répétition ne peut pas reposer sur la contrainte.
- Un acte isolé ne fait pas coutume

Bcp derègles ont une origine coutumière.

2§ La loi

Elle est posée par un législateur.
C’est une invention Grec.

Aujourd’hui la loi est une règle juridique formulée par écrit émanant de ceux qui sont investis de l’autorité.

La loi désigne des règles générales est permanentes.
Dans un sens formel la loi désigne les règles émanant du pouvoir législatif.

Def loi : La loi est une règle ou unensemble de règles relativement générales et permanentes le plus souvent écrites imposées par celui ou ceux qui exercent le pouvoir dans un groupe sociaux politiques plus ou moins autonomes.

3§ Jurisprudence

Def : c’est l’ensemble des décisions de justice ou l’ensemble des règles de dt qui se dégagent de décisions de justice rendues pendant une certaine période.
Elles n’énoncent pas derègle de dt.

La jurisprudence n’énonce pas de règles générales de dt.
Relativité de la chose jugée :

Il existe des arrêts de principe = c’est un arrêt qui contient un principe d’application générale appelé à régir d’autre cas analogues.

§4 La doctrine

C’est l’ensemble des opinions qui se dégagent des ouvrages des juristes, les juristes qui ne sont pas investis d’un pouvoir judiciaireou politique ne peuvent pas créer de règles juridiques. La doctrine n’est pas une source de dt. Elle ne s’impose pas aux juges.

Mais dans l’histoire la doctrine a été une source du dt (empire romain).
Mais aujourd’hui elle a un rôle de clarification du dt.

La doctrine peut avoir un rôle créateur du dt.

3éme SECTION, les différents systèmes juridiques

Il y deux grands systèmes...
tracking img