Histoire du droit

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  • Publié le : 25 novembre 2010
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Histoire de la justice pénale

Introduction générale :

Présentation de 2 modèles histo de matière intemporelle : point de départ =
définition du phénomène criminel : c’est un acte contraire à l’ordre pol, social, moral, religieux d’une sté donnée ; un comportement déviant par rapport à une norme admise par le groupe.

On parle indifféremment d’infraction, d’acte pénalementrépréhensible, délits, crime… les deux derniers termes ont très longtemps été interchangeable. Distinction = code pénal 1810.

Quel peuvent ê les différentes formes de réponses au phénomène criminel : X4 ;

- la vengeance privé illimitée : une vengeance mise en œuvre par la victime s’exprimant sans fin et génératrice de violence réciproque enchaîné dans un cycle sans fin.

- La vengeanceprivée canalisée, réglementée : Privée car c’est la victime qui l’exerce et réglementée car elle s’exerce à l’intérieure de limite (la norme = inscrite dans la coutume).
Limites relatives aux délais, à la participation des proches de la victime et à la réciprocité.
Sanction = tjs la violence mais sous contrôle social = une forme d’encadrement.

- La composition oucompensation : le dommage subit par la victime est compensé par un versement en nature ou en argent (composition pécuniaire).
Compensation = rachat de la vengeance. = une dette privé car payée à la victime et non à la sté.

- La vengeance publique : lorsque le groupe sociale tout entier (la sté) se sent lésé par un acte qui va l’atteindre dans ses fondement pol et/ou religieux (par ex).Sanction prend la forme d’une peine pu et non plus privée. = Publicisation du D de punir.

On peut diviser les infractions en deux catégories :

- Les infractions privées : les actes qui lésant un individu sanctionné soit par la vengeance soit par le versement d’une compensation en contre partie du dommage.
Ex : L’injure, la mutilation, le vol, l’homicide…

- Lesinfractions publiques : lésant la sté toute entière, sanctionnées par la puissance pu qui va rechercher les coupables pour les punir. Entraînant une peine pu payée à la sté et non à la victime.
Ex : Méconnaissance des valeurs fondamentales du grpe (Valeur pol = remise en cause du ppe de pv prenant la forme d’une atteinte à la personne qui incarne l’autorité ou remise en cause de ses pv _trahison, complot, crime de lése majesté…)
Ex : Ou encore une atteinte à la valeur religieuse : un comportement antireligieux = toutes les infractions contre la religion et la foi. Hérésie, sacrilège, blasphème…

Q qui se pose : La puissance pu (l’autorité) peut-elle punir (intervenir) les infractions privées ? sanctionnées par la vengeance ou la compensation.
Oui, elle le peut mais àune condition : la ou les personnes lésées le lui demande par le biais d’une accusation formelle.

L’intervention du pv = possible pour les deux types d’infraction mais les deux types de procédures sont très différentes.

Pour les infractions privées : l’individu lésé à le choix entre deux voie, soit le mode privé de règlement du conflit (la vengeance ou la compensation), soit le mode public derèglement du conflit = le recours à la voie judiciaire, à l’intervention du pv par le jeu de la procédure accusatoire.

Pour les infractions publiques : une seule voie, le mode public de règlement du conflit. Par le jeu du recours à la procédure inquisitoire. La justice s’auto saisie pour rechercher l’auteur de l’infraction.

Une question qui se pose à toute les époques et toutes les sté : ledegré d’immixtion de l’E (puissance pu) dans les cause pénales.
L’E peut-il connaître d’office tous les types d’infraction privé ou pu ?

X2 modèle théorique :
- Modèle répressif
- Modèle conciliatoire.

L’intervention de l’E est générale ou tend à l’être

= Aucune cause pénale ne devrait échapper à la puissance pu.
Toutes les infractions (privés et pu) devraient...
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