Histoire du droit

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  • Publié le : 30 novembre 2010
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Introduction Historique au Droit :

Les institutions : c’est ce qui est établit par les Hommes par opposition à ce qui est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par laloi ou par la coutume d’un groupe humain.
* Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE

1er caractère : L’institution est composée et régit par des règles. Institutions = réglementations, qui elles mêmes sont composé d’un ensemble de règles. Ex : Il existe de très nombreuses règles qui fixent l’organisation, le pouvoir et le fonctionnement del’Etat.

2ième caractère : Institution = continuité, c’est à dire quelque chose qui est fait pour durer. Plusieurs institutions, subsiste à travers les siècles (Etat, mariage: ce n’est pas notre société qui l’a crée. Une institution évolue, changement inévitable qui se fait en fonction des sociétés qui peut se faire parfois très vite. Quand on étudie l’institution on étudieles sociétés qui l’ont crées et supprimés.

Deux catégories : entre les institutions il existe une suma-division

Institutions publiques : ETAT = DROIT PUBLIC
Se sont elles qui régissent l’organisation de l’Etat (ex : Droit Constitutionnel)
Elles réglementent les rapports entre l’Etat et les individus (ex: DroitAdministratif)
On parlera des institutions administratives.
Elles régissent enfin les rapports des Etats entre eux (ex: Droit International, Droit Européen)

Institutions privées : PAS D’ETAT = DROIT PRIVE
- Se sont celles qui concernent les relations juridiques entre particuliers (Droit Civil/Pénal/Commercial/Droit des affaires/Social)- Les faits sociaux : on ne peut pas étudier les institutions dans l’abstraction. Le droit = produit de la société, il va varier en fonction de la société (espace et temps) Il faut donc examiner le contexte qui forme le cadre ou les institutions naissent et évoluent.

Pour comprendre une institution il faut comprendre la société, cad les mentalités, lesreligions, les mouvements sociaux, l’économie …

Obj : examiner l’ancienne société française, pour essayer de dégager les élèments important qui permettent de comprendre aujourd’hui les institutions.

DROIT: Concordance entre pouvoir et Droit: c’est l’ensemble des règles assorties de sanctions qui réglementent, qui ordonnent les intérêts desHommes dans leurs rapports sociaux c’est à dire (1) le Droit ne conseille pas, ne recommande pas, il impose et dicte, il fixe les normes. Le Droit est une Science normative c’est à dire (2) qui dicte des normes auxquelles on doit se conformer. Règles formés par les intérêts divers qui s’opposent dans les rapports sociaux. Intérêt: (sens étymologique) ce qui importe aux Hommes/ ce qui estime utile,nécessaire.
Le droit est le produit même d’une société.
* Individuel ou collectif (concerne les groupes dans lesquels sont réunis les hommes et qui concerne l’Etat) => règne sur la diversité. Intérêts qui importent et touchent les hommes, (ex : intérêts matériels, spirituels, philosophiques …) les intérets qui concernent les besoins de la vie, les richesses. Maisaussi les intérets patriotiques, religieux, intellectuels, philosophiques.
* Si les intérêts sont livrés à eux même = Désordre (ex : dispute de richesse, territoriales) Le rôle du Droit est de concilier ces intérêts pour qu’ils ne se heurtent pas aux uns et aux autres. Il va préciser dans quelles mesures et dans quelles conditions. Le Droit (cadre de l’action humaine) va...
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