Histoire du droit

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  • Publié le : 3 décembre 2010
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Section 1 : Époque de la Grèce des cités

I) La cité et ses formes politiques.
A) La cité, cadre de vie de l’homme grecque.
La Grèce du IV ° siècle AV JC est marquée par la création de nombreuses cités qui s’opposaient au royaume orientaux (pour les grecques, c qui n’est pas comme eux est barbares) car ils pensaient que les rois ne dirigeaient que des esclaves.
Les citoyens ne sont quepeu nombreux dans les cités qui ont un territoire plu ou moins grand. Ces citoyens ont des obligations militaires avec des soldats qui doivent s’équiper eux-mêmes. Et ils restent assez solidaires entres eux.
Les citoyens les plus riches devaient financer des navires de guerres ou des pièces de théâtres.
La cité repose sur des lois et elle doit être indépendante, autonome, et choisir sespropres chefs (l’autarcie est l’indépendance éco et elle est essentielle).
Il faut aussi que la cité ait son propre régime et elle doit rester maitresse de son pouvoir politique. Elle ne doit pas payer impôts à d’autres cités sinon elle n’est pas dépendante.
Les citoyens ne représentent par la majorité des habitants : on a aussi des hommes libres (métèques à Athènes) et des esclaves. Les hommeslibres ont des droits limités et doivent payés des impôts. Ils peuvent s’en aller n’importe quand.
Quand les rois disparaissent et ont été réduit à une fonction religieuse, la cité est gouvernée par des magistrats (chef temporaire de la cité pendant 1 an) qui n’ont pas tt les pouvoirs.
Le système n’est pas le même partout : peut-être une monarchie ou une aristocratie. Dans une démocratie, peuple àune grande importance.
Il y avait aussi des tyrannies : pouvait servir de transitions entre l’aristocratie et la démocratie.
Les lois sont dues à des grands législateurs exceptionnels comme Lycurgue à Sparte, Dracon et Solon à Athènes. Dracon a donné le mot draconien car il a créé des lois pénales très sévères.
A Sparte on a 2 rois : chef militaires avec une assemblée de citoyens avec rôlesréduit. Sparte était considéré comme un modèle par la Grèce entière car le système représente la stabilité.
B) La cité athénienne et sa démocratie.
On a l’assemblée des citoyens ou l’ecclésia qui a des grands pouvoirs : elle décide et vote les lois, décide de la guerre ou de la paix. C’est une assemblée populaire qui participe à l’élection des magistrats.
* La boulée : assemblée avec descitoyens tirés au sort, elle contrôle la gestion des magistrats et possède le pouvoir de les juger en cas de forfaiture ou de malversation.
* Les magistrats : certains sont tirés au sort et d’autre sont élus (ex : Périclès).
Ces magistrats ont un rôle militaire et politique : ce sont des stratèges. Ils doivent subir une enquête sur leur passif et leurs éventuelles irrégularités avant de pouvoir seprésenter.
* Héliée contient 600 membres qui sont tirés au sort chaque année. Seul 201 héliastes constitue le tribunal.
L’ostracisme permet d’éviter toute tentative de restauration d’un pouvoir personnel. Cette mesure consiste à bannir pour 10 ans du territoire quiconque semble présenté une menace pour la démocratie (procédé inventé pas Clisthène).
C) Les relations entres les autrescités.
Si on a des citoyens trop nombreux on en envoie fonder une autre cité sœur de celles d’origines.
La guerre fait partit du quotidien des cités notamment la cité d’Athènes : plusieurs conflit avec les perses ont fait rages (en 500 avant JC).

II) Réflexion philosophique sur les cités.
III) Le droit et la réflexion sur le droit dans l’histoire grecque.
Les lois sont un moyen deréguler la société. Les grands législateurs ont créés des lois plus ou moins importantes. Pour les grecs, ce sont des lois humaines.
Tout citoyen peut attaquer un projet de lois ou une loi déjà votée si celle-ci va à l’encontre d’une loi fondamentale.
Socrate affirme la dignité des lois contrairement aux sophistes à condition que ces lois soit conforme à des règles supérieures.
On trouve cette...
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