Histoire du droit

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  • Publié le : 12 décembre 2010
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[DH] 1ère partie : Le juge

La montée en puissance de la place du juge n’est plus à démontrer, cette fonction explosion des contentieux dont la société se judiciarise, à tel point que les tribunaux sont débordés, qu’il a fallut créer une sous justice de second rang appelé la justice de proximité. À tel point qu’il faut les désencombrer. Extension des compétences du juge, qui fait peur,et régulièrement la presse brandit le gouvernement des juges. On peut parfois trouver dans la presse, le gouvernement des juges, modèle à l’anglo-saxonne modèle anglo-saxon dans lequel le juge a plus de pouvoir que le juge français et qui empièterait dans chaque domaine du droit. Il déborde sur les compétences de l’autre pouvoir, exécutif et législatif. Ce mouvement stimule la réflexion, (ex :jean FOYET, la législation en délire.)

Les juristes s’inquiètent de ce bouleversement que notre société est en partie en train de subir, avec le droit européen. Des propos parfois alarmistes mais ne sont pas réserver à la doctrine, on doit se rendre compte des changements qui interviennent de plus en plus, réforme du juge d’instruction, on voulait le faire disparaitre comme dans le modèleanglo-saxon.

Cela a été accéléré avec l’affaire OUTREAU, affaire de réseau pédophile, on a utilisé l’exemple de l’affaire OUTREAU qui a servi de prétexte pour mener une sorte de grande pièce de théâtre, où on a vu le juge d’instruction et toutes le personnes qui ont été mis en question ont défilé devant une commission de député, qui ont servi de tribunal. Il a servi de prétexte pourremettre en cause la figure du Juge D’instruction. Qui est seul à décider qui n’a pas assez instruit les charges alors qu’il n’a pas suffisamment admis la présomption d’innocence, Il n’a pas fait son travail correctement, il doit être réformé. Le juge d’instruction de cette affaire, n’était pas un juriste qui a fait science Po. Est-ce que ses avocats étaient des bons avocats ? Puisqu’ils n’ont passus faire leur travail en disant au juge qu’il n’a pas bien fait son travail.

En attendant, la conséquence est qu’on envisage de faire disparaitre le juge d’instruction. Le droit comparé. Un système est cohérent en soit. Chez les anglais, il y a surement une fonction qui remplace le juge d’instruction pour tenir l’édifice.

[Juge élu politiquement : on peut regarder New York policejudiciaire, Juge élu politiquement. ]

Il y a un système logique du système qui explique le choix d’élire le juge ou le procureur. Est-ce que la justice doit devenir une justice rentable. Actuellement que se passe t'il en droit européen, on va voir constamment, une excellente image de ce qu’est la fonction de juge dans la société anglo-saxonne, le juge est véritablement en Europe créateur dedroit. La cour européenne des droits de l’homme fait des droits, édite les lois selon les droits de l’homme. Le droit européen est en partie fait par le juge. Le client qui vient vous voir quand vous êtres avocat qu’il perdra dans le tribunal français, et s’il a la patience nécessaire et s’il perd la 1er instance, la cassation et l’appel, il peut aller jusqu’à la cour des droits de l’homme.L’appel est suspensif, et l’affaire est suspendue jusqu’à ce que le dernier juge appelé sur l’affaire. Une fois que le juge européen a prononcé son jugement, le système français d’être sur la même voie. Le juge européen mettra aussi des sanctions pour le gouvernement français s’ils ne veulent pas se mettre sur la même voie.

[L’HD est finalement plus facile à aborder qu’une matière purementjuridique, puisqu’on part de faits que l’on connait déjà.]

La vérité devant le juge, celle juridique peut être très différente. L’affaire Landru, a été jugé au pénal, Juré qui ont donc décidé si Landru a tué toutes ses femmes, mais il a été condamné à mort. On toujours pas trouvé les corps. Au pénal, cela voulait dire que les douze juré ont été convaincu que Landru a tué ces Femmes C’est la...
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