Histoire du droit

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  • Publié le : 15 décembre 2010
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Introduction historique au droit

Le système de droit est un système d’origine romano-germanique. Il s’agit d’un système doté de plusieurs caractéristiques mais la plus grande est qu’il s’agit d’un système qui repose sur un droit écrit, codifié. Comment se sont formées les sources du système juridique français ? il existe tout d’abord quatre sources principales de droit qui sont classés parordre d’importance décroissant : la loi, la jurisprudence, les coutumes et la doctrine.
La loi : texte a portée générale votée par les assemblées souveraines. Textes votés par le Parlement.
La jurisprudence : décisions rendus par les tribunaux. Sentences ou arrêts. Il s’agit d’une source car les décisions peuvent être interprétés ou complétés par la loi en posant des principes et des règles quela loi ne préciser pas. Il y a donc création de droit.
Les coutumes : il s’agit d’usages qui à force d’être répétés au sein d’une société finissent par acquérir une force notamment lorsqu’elles sont sanctionnés (reconnus par le juge). Place importante par exemple en matière de droit commercial. Autre exemple : aucune loi n’oblige une femme mariée a prendre le nom de son époux mais cela existedans les coutumes et donc dans la loi.
La doctrine : interprétation faite par les juristes savants (« maitres »), ceux qui pensent le jugement. Certains considèrent qu’il ne s’agit pas d’une source de droit dans la mesure où les constructions ne s’imposent pas de façon obligatoire.
Ces quatre sources existent depuis l’Antiquité mais n’ont pas toujours eu la même importance respective. Au Moyen-Age la doctrine occupait la première place, puis la coutume, la jurisprudence et enfin la loi. En droit américain ou Anglais (Common Law) la jurisprudence occupait la première place, puis la coutume en seconde place, la loi en troisième place et la doctrine en dernier (les deux derniers pouvaient être alternés). Comment sont apparues ses sources de droit et comment en est on arriver à notresituation actuelle ?
Le droit est né dans l’Antiquité romaine et a été répandu en France par la colonisation d’un certain nombre de provinces par les Romains puis des peuples Germanique venus de l’Est parmi lesquels les Francs ce qui a donné le nom au pays.
Première partie : les origines du droit.
Les peuples germaniques ont eu une grande influence et ont répandu leur culture juridique (Gaulecolonisé par les Romains) mais il y a eu également influence du christianisme. En effet le christianisme a été reconnu religion officielle par les Romains et c’est doté d’un droit propre, canonique.
Chapitre 1 : Droit romain, origine et développement.
Le droit romain est à l’origine de tous les systèmes juridiques occidentaux mais n’a pas été un bloc homogène. C’est au sein de la Cité Romaine qu’ils’est développé, cité qui apparait 8 siècles avant notre ère. On distingue trois phases principales dans le développement du droit romain  selon les historiens :

1) L’ancien droit Romain
La cité romaine a été fondée par un certain Romulus. Les étrusques ont fondé à Rome une royauté. Elle est restée une royauté jusqu’en -509 moment ou elle est devenu une République et en -27 avant JC, Octavepetit neveu de César prend pouvoir et transforme la République en un Empire. Rome est gouverné par des clans politiques que les Romains appellent les « gentes ». A la tête de chaque « gentes » se trouve un chef qui porte le titre de « pater ». C’est un chef politique, religieux et même un juge dans une certaine mesure. En cas de conflit le Pater prend des décisions que les romains appellent« decretum ». Il s’agit de décisions de types judiciaires. Les Patres se sont réunis pour former un conseil auxquels on donnera plus tard le nom de Sénat. Ils se sont dotés d’un roi, sorte de prêtre et de juge qui laisse au Patres un pouvoir très important notamment celui de pouvoir réguler les usages de leur clan, ce que les Romains appellent les « mores ». Certains grandes familles Romaines...
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