Histoire du droit

2094 mots 9 pages
B) la loi acte de raison
Au 18e il n’est personne qui ne conçoive la loi que comme un acte de la raison, CAD une décision prise après réflexion et conforme à la raison. « Quand la loi a parlée, il faut obéir », c’est la Raison qui s’exprime. La France apparait comme le pays de la raison, le pays de Descartes. Lorsque le roi prend une loi, il fait rédiger un préambule, exposé des motifs dans lequel il cherche à persuader ses sujets du bien fondé de la loi qu’il vient de prendre. « L’autorité contraint à l’obéissance, mais la raison y persuade » Richelieu. L’idée est qu’il vaut mieux convaincre les sujets que de les contraindre. Le roi de France jusqu’à la fin ne dispose que de 3000 mousquetaires et de fait ne peut rien imposer. Les lois ne seront appliquées que si les sujets l’acceptent. Dans la seconde moitié du 18, une idée nouvelle apparait, la tradition en latin, plusieurs mots pour matérialiser l’idée d’ordre et la JUSSION est le mot le plus fort. Pour les philosophes la loi est une jussion car est un commandement de la raison mais ce qui est nouveau c’est que comme c’est un commandement, le législateur ne peut pas exposer les motifs e préambule. Car la loi est un acte de la raison et la nouveauté est que la raison est la volonté du peuple souverain et ce peuple n’a pas besoin de s’exprimer. I) Loi = Raison
Loi = raison ; on peut résumer cela en 4 mots : le législateur est le greffier de la nature, il n’est que le traducteur de règle immuable qui ont été placé dans le cœur des hommes, c’est la raison qui commande de ne pas tuer. La loi est le reflet de la volonté divine indirectement et on ne peut pas supposer que la volonté divine ne soit pas rationnelle. La loi ne s’impose pas de l’extérieur aux individus dans le sens ou il ne fait qu’appliquer des choses qui sont déjà dans la tête des hommes, elle ne sert que de guide mémoire car l’homme connait déjà la loi.

II) Raison = volonté du peuple
Rousseau et les doctrines qu’il développe dans le

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