Histoire du droit

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SOMMAIRE : Introduction historique à l’étude du droit
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Introduction 3

SECTION 1 : Première observation : droit et histoire 3
§ 1 : Le droit est une science sociale. 3
§ 2 : Le droit est une science pratique. 3

SECTION 2 : Deuxième observation : droit et société. 3
§ 1 : Première remarque avec Aristote. 3
§ 2 : Définition dudroit. 4

SECTION 3 : Le premier essai de conceptualisation du droit. 4

PARTIE 1 : INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ETUDE DU DROIT PUBLIC 5

SECTION 1 : La philosophie de Maurice Hauriou. 5

SECTION 2 : La méthode d’Hauriou. 6
§ 1 : Le recours à la pensée classique. 6
§ 2 : Définition de l’organisation constitutionnelle. 6
§ 3 : L’emploi et la méthoded’observation par l’histoire. 6

CHAPITRE 1 : LA DEMOCRATIE GRECQUE : L’EXEMPLE D’ATHENES. 7

SECTION 1 : L’invention de la démocratie à Athènes. 7
Sous-section 1 : Les expériences antérieures. 8
§ 1 : L’invention de l’aristocratie (les meilleurs). 8
§ 2 : L’invention de la tyrannie. 8
Sous-section 2 : La formation de la démocratie athénienne. 9
§ 1 :Première phase. 9
§ 2 : Deuxième phase. 9
§ 3 : Troisième phase. 9
§ 4 : Quatrième phase. 10

SECTION 2 : Le fonctionnement de la démocratie à Athènes. 10
§ 1 : L’organisation du corps politique. 10
§ 2 : L’assemblée populaire ou Ecclésia. 10
§ 3 : Le conseil des 500 ou boulé. 11
§ 4 : Les magistratures. 12
§ 5 : Lestribunaux athéniens. 12
§ 6 : Les finances publiques. 13

CHAPITRE 2 : LA REPONSE ROMAINE 13

SECTION 1 : Les catégories de citoyens. 14
Sous-section 1 : Les catégories juridiques. 14
§ 1 : Citoyens à part entière. 14
§ 2 : Les citoyens de moindre droit (cives minuto juré). 15
§ 3 : Les affranchis. 15
§ 4 : Les esclaves. 15Sous-section 2 : Les catégories sociales. 16
§ 1 : Les patriciens. 16
§ 2 : Les plébéiens. 16
§ 3 : Nobles, sénateurs et chevaliers. 16

SECTION 2 : Les magistratures. 17
§ 1 : Les pouvoirs des magistrats romains. 17
§ 2 : La nomination des magistrats romains. 17
SECTION 3 : Les assemblées du peuple ou « comices ». 19
§ 1 : L’origine des« comices ». 19
§ 2 : Le vote. 19
§ 3 : Quels sont les pouvoirs des « comices » ? 19

SECTION 4 : Le sénat de Rome. 20
§ 1 : Sous la république romaine. 20
§ 2 : Le sénat sous l’empire romain. 22

CHAPITRE 3 : LE REGIME REPRESENTATIF 22

SECTION 1 : Les origines anglaises du régime représentant. 24
§ 1 : Les libéraux anglais au XIIIèmesiècle, la magna carta. 24
§ 2 : Les droits du parlement anglais. 25
§ 3 : Le despotisme monarchique anglais du XVIème siècle. 26
§ 4 : L’instauration du gouvernement représentatif. 26

SECTION 2 : Les fondements français du régime représentatif. 28
§ 1 : L’expérience de l’ancien régime. 28
§ 2 : L’expérience française des états généraux. 29
§ 3 :L’absolutisme monarchique. 31
§ 4 : L’instauration de l’absolutisme de Louis XIV. 35

SECTION 3 : Les théories absolutistes au XVIIIème siècle. 36

SECTION 4 : L’expérience de la révolution française et du Ier empire. 37
§ 1 : Constitution du 3 septembre 1791. 37
§ 2 : La terreur. 38
§ 3 : Le directoire. 39
§ 4 : Le césarisme napoléonien. 39
§5 : L’expérience de la restauration et la monarchie de juillet. 41

PARTIE 2 : INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ETUDE DU DROIT PRIVE. 43

CHAPITRE 1 : LE DROIT ROMAIN. 43

SECTION 1 : Les principes généraux et définitions. 43
§ 1 : La définition du droit. 43
§ 2 : La laïcisation du droit. 44
§ 3 : La notion de loi. 44
§ 4 : Le droit...
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